La loi pomme d'API est ...

Message par **K-Roll** » 19 mai 2009, 05:42

Shrek a écrit :et les newsgroups... (qui au passage sont très accessibles avec tout petit pc sous linux...

Ah, ouais! Mais moi je suis toujours du côté obscur. J'ai pas encore rencontrer Luke! Ni de pingouin d'ailleurs!

Shrek · Message par **Shrek** » 19 mai 2009, 09:07

[Mode "j'ai des pensées inavouables" ON]
Hmmmm.... je sais pa pourquoi mais j'ai hyper envie de dire un truc, mais ca risque de pas etre conforme a la charte du forum....
[Mode "j'ai des pensées inavouables" OFF]

Plus serieusement K-Roll si y a que ca, ca devrait pourvoir s'arranger... Il faut juste que tu mettess la main sur un petit ordi d'ocase tout pourri dont personne ne veut. Ensuiet, c'est pas trop compliqué il suffit de lire environ 1500 à 2000 pages de doc technique (en anglais of course), et ca se parametre quasi tout seul

ecuador · Message par **ecuador** » 19 mai 2009, 10:15

Shrek a écrit :[Mode "j'ai des pensées inavouables" ON]
Hmmmm.... je sais pa pourquoi mais j'ai hyper envie de dire un truc, mais ca risque de pas etre conforme a la charte du forum....
[Mode "j'ai des pensées inavouables" OFF]

Plus serieusement K-Roll si y a que ca, ca devrait pourvoir s'arranger... Il faut juste que tu mettess la main sur un petit ordi d'ocase tout pourri dont personne ne veut. Ensuiet, c'est pas trop compliqué il suffit de lire environ 1500 à 2000 pages de doc technique (en anglais of course), et ca se parametre quasi tout seul

encore plus mieux se taper le man de 2000 pages en VI

Shrek · Message par **Shrek** » 19 mai 2009, 11:06

Bin en fait je pensais lui faire lire quelques ouvrages de base. Tout d'abord, le Linux Installation and Getting Started, c'est imparable, puis de quoi commencer a se faire plaiz' (et devenir une vraie geekette) : La collec complete des HOW-TO, le Linux User Guide et son petit frere le Linux System Administrator's Guide. Et pour finir, le Linux Network Administrator's Guide.
Et pour la bonne bouche, le seul ouvrage en francais qui vailel le coup : le Guide du rootard (quel jeu de mot ! ca c'est de l'humour geek. j'adore !)
Si tu rajoute les man-pages, on risque de plus la revoir d'ici noel !

th3squal · Message par **th3squal** » 19 mai 2009, 13:18

ou installer une simple mandriva qui va suffir sans taper de lignes de commande durant un bon bout de temps

Ou une ubuntu.... au choix

Shrek · Message par **Shrek** » 19 mai 2009, 14:21

Et pourquoi pas mettre une console Xwin tant que tu y es ?
Pffff !
Le pingouin, c'est a la ligne de commande directe, ou en bash avec vi.
Non mais !

Message par **K-Roll** » 19 mai 2009, 17:08

J'ai rien capté (à part ça! XD). *dehors*

Despe32 · Message par **Despe32** » 19 mai 2009, 17:13

Shrek a écrit :et les newsgroups... (qui au passage sont tres accessibles avec utout petit pc sus linux... pour lequel, le mouchard, bin on va pouvoir l'attendre...)

'fin, moi j'dis ca, j'dis rien....

je fais avec les NG c'est super rapide en plus!

th3squal · Message par **th3squal** » 19 mai 2009, 17:49

Shrek a écrit :Et pourquoi pas mettre une console Xwin tant que tu y es ?
Pffff !
Le pingouin, c'est a la ligne de commande directe, ou en bash avec vi.
Non mais !

Va sous DOS c'est gratuit maintenant

Potrz · Message par **Potrz** » 19 mai 2009, 17:53

j ai abandonné le monde de windows depuis 2003 de facon definitive.. et c est cool

Shoryu · Message par **Shoryu** » 19 mai 2009, 17:57

Et pendant que nos députés votent des lois débilent prônant la survie de création artistique en France, allocine.com nous donne les chiffres :

Les tenants d'un discours alarmiste sur l'état de santé du cinéma français en seront sans doute pour leurs frais. Selon les chiffres publiés aujourd'hui par le CNC, dans son bilan annuel sur la fréquentation des salles en France, les salles de cinéma ont enregistré en 2008 189,7 millions d'entrées, soit une progression de 6,7% par rapport à 2007. Les films français tiennent le haut du pavé en établissant le record le plus élevé depuis 25 ans, avec 86,14 millions d'entrées. Les films français ont même damé le pion aux productions américaines, avec une part de marché de 45,2% contre 44%.

Dans quel monde ils vivent nos élus ???

Shrek · Message par **Shrek** » 19 mai 2009, 18:17

bin non sho, t'as tout faux. Eux ils vont de dire que ces chiffres sont normaux, c'est la preuve que les mesures contre le piratage des films sont efficace, et donc il va falloir les renforcer.
Regarde ce qu'ils nous ont fait sur la route. Depuis 20-25 ans la vitesse est de plus en plus réduite, car ils se sont rendus compte que les morts baissaient. Leur conclusion : baisser la vitesse diminue le nombre d'accidents. La mienne : les ESP, ABS, airbags se sont généralisés, les pneus accrochent mieux, les cellules des voitures protegent mieux les occupants, d'ou la baisse de mortalité.
Cherche l'erreur...

Ah au fait, au cas ou les chiffres du cinéma partiraient a la baisse, ca serait parceque les méchants pirates ont mis en place des solutions techniques pour contourner les restrictions, pas parceque les films sont pourris.

Dernier truc, les ventes automobile sont en chute libre. Pourquoi ne fait on rien contre ces gens qui téléchargent leur voiture sur internet ?

th3squal · Message par **th3squal** » 19 mai 2009, 20:19

La lutte continue

http://www.pcinpact.com/actu/news/50965 ... -texte.htm

Shrek · Message par **Shrek** » 07 juin 2009, 11:33

Bon bin moi je rentre en résistance.
Vu que la balade dans le perche est a l'eau (c'est le cas de le dire) je suis en train de riper HOME en HD.
En plus comme il est diffusé gratos sur youtube, j'ai carrément pas mauvaise conscience. Le seul truc qui m'embete la dedans c'est qu'il est produit par Besson. Du coup je pourrais surement plus dire que Besson fait que des bouses...

Tiens au fait, vu qu'il est gratos jusqu'au 14 juin (m'est avis qu'apres il va sortir en DVD) est ce que je risque qqchose en diffusant mon rip ?

Shoryu · Message par **Shoryu** » 07 juin 2009, 11:36

Produit par Besson, et financé par PPR...

Shrek · Message par **Shrek** » 07 juin 2009, 11:39

Ouais, mais filmé par arthus bertrand, ca devrait compenser...

Shoryu · Message par **Shoryu** » 07 juin 2009, 11:53

Oui, c'est d'ailleurs pour ça que je le regarderai.

Puisqu'on est sur le sujet HADOPI, ils en parlaient hier soir dans l'emission de Ruquier, mais en fait y'en a vraiment pas un qui sait de quoi il parle, que ce soit politique ou artiste... Tout le monde est là à essayer de son cas personnel, mais la "création en danger" comme ils l'appellent, en fait tout le monde s'en fout

Shrek · Message par **Shrek** » 07 juin 2009, 12:09

Création en Danger... mon cul oui !
Ils ont tous peur pour leur pognon !
Et pourtant les oeuvres sont diffusées gratos a la télé ou a la radio.
Alors qu'ils nous cassent pas les c*uilles, on met en place une licence globale et basta

Potrz · Message par **Potrz** » 07 juin 2009, 12:12

si si , il y a de la creation, ils reprennent des tires des années 60 en mettant boumboum sur un synthé .;ca prends du temps, faut les comprendre

Message par **ladaou** » 07 juin 2009, 21:37

Pour revenir au sujet initial, est ce qu'il y en a qui on déjà utiliser UseNeXT ? Je suis en train de l'essayer, faut reconnaitre que c'est rapide (et même beaucoup plus rapide qu'en P2P) apparment, on fait que télécharger sans que personne vienne pomper des morceau de fichier chez soi, contrairement au p2p.
Inconvénient faut payer, mais celà dit c'est pas si cher que ça par rapport au service.
cependant, j'ai une question ;
quels sont les risques, vis à vis d'Hadopi ???

Shrek · Message par **Shrek** » 07 juin 2009, 22:13

Comme tu ne partages pas, tu ne risques pas l'accusation de contrefaçon.
Par contre comme tu stocke des copies, c'est recel de contrefaçon.

Le pb étant que dans le cas du recel il faut que l'accusation démontre que l'auteur du recel :
- soit retirait un profit de ce recel (pour le revendre par exemple)
- soit avait pleinement conscience qu'il détenait des produits contrefaits et a agit quand même.

Donc si tu ne comptes pas les revendre, il faut qu'ils démontrent que de bonne foi tu savais qu'il s'agissait de fichiers illégalement publiés. En toute franchise, c'est pas dur vu le ramdam que fait hadopi depuis qq temps.
Tu peux toujours invoquer le fait que tu pensais que les fichiers publiés ainsi sont légaux puisque les posteurs sont identifiés contrairement au P2P, mais j'y crois moyen.
A trop faire l'âne, le juge va croire que tu le prends pour un jambon...

Le risque :

Code pénal, Article 321-1
Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.

Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.

Et a cela viennent s'ajouter les condamnations au civil, cad les dommages et interets aux ayants droit.

Potrz · Message par **Potrz** » 08 juin 2009, 06:43

pour ce qui est musique et video , on peut aussi, comme avec un magneto l enregistrer a partir d autres sources (tv, radio)..

une k7 vhs d un film enregistré sur C+, c est du recel ??

Message par **ladaou** » 08 juin 2009, 08:22

Ouais, J'aimerais bien savoir ou est la barrière entre enregistré à TV et enregistré sur le net, sachant qu'on paye quand même une taxe sur les support d'enregistrement, et qu'il s'agit là de copie privée.
dans ce cas c'est du recel d'enregistrer quelque chose sur le magnétoscope ???

th3squal · Message par **th3squal** » 08 juin 2009, 08:30

y'a pas de barrière, si tu copie un disque chez toi de CD a CD on te foutra la paix....mais le net c'est mal... voila en gros ce que j'ai compris de la mentalité de nos cher dirigeants.

Sinon pour usenext, étant donné que tu paye un droit d'accès tu peux invoquer le fait que tu pensais légitimement qu'il s'agissait de légalité vu qu'il y avait rémunération du site et donc forte probabilité de redistribution aux ayant droits... t'es pas censé savoir que quand tu paye c'est aussi illégal

Shrek · Message par **Shrek** » 08 juin 2009, 09:12

Potrz a écrit :pour ce qui est musique et video , on peut aussi, comme avec un magneto l enregistrer a partir d autres sources (tv, radio)..
une k7 vhs d un film enregistré sur C+, c est du recel ??

ladaou a écrit :Ouais, J'aimerais bien savoir ou est la barrière entre enregistré à TV et enregistré sur le net, sachant qu'on paye quand même une taxe sur les support d'enregistrement, et qu'il s'agit là de copie privée.
dans ce cas c'est du recel d'enregistrer quelque chose sur le magnétoscope ???

On va partir de l'idée que vous ne partagez pas les fichiers, mais que vous les gardez simplement chez vous pour votre usage perso.
Donc vous n'etes pas dans le cas de la contrefaçon, mais du éventuellement dans celui du recel de contrefaçon.
Donc pour définir s'il s'agit de recel de contrefaçon ou de copie privée, on examine la source.
Si c'est un enregistrement fait a partir d'un DVD que vous achetez ou louez, ou bien d'une diffusion TV (enregistrement via une carte tuner du PC, ou numérisation d'une K7 VHS) que VOUS avez fait, pas de pb, c'est légal. C'est le fameux droit a la copie privée.
Par contre mettons que ce soit moi (ou qqun d'autre) qui fasse l'enregistrement, et qui le partage (P2P, newsgroup ou autre) et vous le téléchargez. Au final vous avez exactement la même chose que si vous l'aviez fait vous même et pourtant c'est du recel.
Pourquoi ?
Parceque moi, qui avais pourtant le droit de faire cet enregistrement, en le mettant a disposition, j'en ai fait une contrefaçon, et donc le fait de le télécharger devient du recel de contrefaçon pour vous.
Voilà.

Potrz · Message par **Potrz** » 08 juin 2009, 09:29

si la copie privee est un droit.. quid des CD audio protégés (qui soit en passant ne sont plus par définition des cd audio), des jeux impossible a copier ... meme si ta xboite les bouffe plus vite qu un alf avec ton chat ..

Antoine · Message par **Antoine** » 08 juin 2009, 10:18

Perso, je pense que c'est un combat d'arrière-garde cette loi et que ça va à contre-courant de l'histoire avec une guerre de retard :

"Avant" à la télé y'avait des programmes +/- de qualité (?) avec un peu de réclame entre ...

Puis vint l'époque de la privatisation et du financement par la pub des chaines, là les programmes devinrent des prétextes pour attirer le chalant et le retenir jusqu'à la pub, chaines privées et publiques se tirant d'ailleurs la bourre à tel point que "le film du soir" commençait souvent plus tard dans le public que dans le privé ...

La disparition de la pub va-t-elle améliorer la qualité service public et la faire remonter au dessus de la ceinture ?
J'ai comme un vieux doute ...

Pour el ouèbe c'est quif quif bourricot : ça ne serait pas anormal que la pub paye les contenus quels qu'ils soient, si c'est pas le cas il faut absolument faire interdire la pub et toutes les ch**ries de spam, et là c'est à nos chers députés de bosser un peu, vu qu'ils sont payés pour et qu'ils pondent plus de lois qu'il n'y a de jours dans le calendrier !!!

Le même argumentaire à servit de nombreuses années pour interdire ou limiter les radios FM, les enregistreurs à cassettes, les magnétoscopes, les CDrom etc ...

Rappellons-nous que nous payons déjà des taxes sur tous les supports d'enregistrement, taxes censées palier au problème de la copie ...

Quand telle grande maison d'édition sort une compilation de titres d'un auteur dont les droits de ses oeuvres sont caducques et qu'elle fait un profit, elle pille un patrimoine sans reverser le moindre centime à son auteur ni même aux interprètes, maison qui pousse à ce que la loi moralise le ouèbe peuplé de dangereux individus ( criminels ) qui écoutent de la musique sans payer ...

Shrek · Message par **Shrek** » 08 juin 2009, 11:23

Potrz a écrit :si la copie privee est un droit.. quid des CD audio protégés (qui soit en passant ne sont plus par définition des cd audio), des jeux impossible a copier ... meme si ta xboite les bouffe plus vite qu un alf avec ton chat ..

En fait quand tu achetes un disque (CD, DVD, BLUERAY ou autre) protégé, tu as toujorsu le droit de le copier, MAIS il est interdit de contourner la protection (loi DADVSI si ma mémoire est bonne). Du coup tu es privé de ton droit a la copie privée.
Tu est dont tout a fait fondé a demander a l'éditeur de te remplacer GRATUITEMENT le remplacement du support défectueux.
Ca c'est en théorie. Dans la pratique tu peux essayer mais 9 chances sur 10 qu'ils te disent que la dégradation du support es le fait d'un mauvais entreposage, ou d'une mauvaise utilisation, et du coup tu peux toujours te brosser. Il te reste plus qu'a en acheter un autre exemplaire.

@ antoine : attention, tu mélanges plein de choses. Concernant le financement, effectivement les chaines privées sont financées par la pub (et/ou les abonnements) donc rien n'empeche que ce modele économique soit repris aussi pour les sites web.
Concernant les chaines publiques, perso la premiere chose qui me vient a l'esprit, c'est "est ce que l'état francais a besoin d'avoir une demie douzaine de chaines publiques ?" Si c'est pour aire du TF1-bis ou du M6-ter j'en vois pas l'interet. Il suffirait juste d'en garder disons 2 (une nationale et 1 régionale) et se concentrer sur le smissions de service public de ces 2 entités... mais on sort du débat HADOPI.
Concernant le coté "combat d'arriere garde" que représente hadopi, tu as parfaitement raison. Les majors ne veulent absolument pas remettre en cause leur situation. Si elles perdent la fabrication du support on se rend compte qu'elles ne servent plus a rien. Aujourd'hui tu te fais un studio numérique avec 3 fois rien (Cubase, un bon ordi, et un local de 25m2 séparé entre une cabine de 5 m2 pour l'ingé son et une cabine insonorisée de 20 m2 pour les artistes et roule ma poule). Perso j'ai un pote qui est ingé son et musicien. Il fait quasi tout chez lui a part les voix.
En mettant en place une licence globale qui rémunererait les artistes par répartition (facon sacem) les artistes peuvent se passer des maisons d'éditon, il suffit juste qu'ils aient un agent qui leur fasse faire de la scenne. Bref les majors jouent leur survie...

Antoine · Message par **Antoine** » 08 juin 2009, 12:06

Les médias aujourd'hui tendent vers des technolgies similaires et passent par les mêmes tuyaux :
Téléphone fixe, GSM, réseaux genre web, radios, télévision fixe ou portable TNT ou pas etc ...

Je lis pas dans le marc de café ni les tripes de poulet, mais il me semble que dans un futur proche tout ça ne présentera plus une différence aussi marquée qu'aujourd'hui, la tendance semble être vers une espèce de média global un peu à l'image de l'Iphone...

Aussi révoltant que ça puisse paraitre, les oeuvres artistiques, scientifiques ou autre, vont devenir de plus en plus le moyen d'attirer et de retenir le potentiel consommateur que nous sommes, aussi ces médias auront besoin de ces oeuvres pour faire fonctionner leur fond de commerce, les rendre payantes risque fort de faire long feux; pour exemple un truc qui aurait été impensable d'être gratuit il y qq année comme Google à du succcès justement parcequ'il est gratuit.

Le film "Home" est un bon exemple de cette tendance me semble-t-il ...

Autre exemple dans un autre domaine, l'usage du GPS est gratuit et ça ne plombe pas pour autant la vente des récepteurs, bien au contraire !

Sans oublier les Wikipédia, Linux, OpenOffice etc ...

C'est pourquoi la licence globale était, de mon point de vue, une bonne chose, nos hommes politiques ont été manoeuvrés mais les artistes aussi, c'est un peu comme payer pour le gateau mais payer aussi pour seulement avoir le droit d'entrer dans la patisserie ou comment traire deux fois la vache à lait ...

Shrek · Message par **Shrek** » 08 juin 2009, 13:01

Pour rebondir sur ce que tu dis, moi ce qui me révolte c'est la situation actuelle. La performance artistique elle est sur scène, lors d'un concert. Le CD c'est plus une performance technique (que ce soit au niveau de la technique du musicien ou l'arrangeur, du producteur...). on fait plusieurs essais et on prend le bon.
Pour le cinéma c'est plus compliqué. C'est très dur de faire un film en live...
Par contre, on peut jouer sur le confort et le plaisir de voir un film au ciné plutot qu'a la télé pour amener les gens dans les salles (sans tenir compte de la question du prix de splaces, qui lui aussi devrait etre revu). Le pb, c'est qu'aujourd'hui les films sont fait pour passer à la télé. Avec l'habitude, on repere même l'endroit ou vont etre insérées les coupures pub grace aux changements de rythme du montage.

Pour ce qui concerne la convergence multimédia que tu évoques, oui, je suis assez d'accord, a terme on va se retrouver avec des 'artistes' qui fourniront du contenu a des fournisseurs d'acces qui eux même s'en serviront comme produit d'appel pour toucher des abonnés.

Finalement on sera passé de la création artistique a l'industrie du divertissement.

ecuador · Message par **ecuador** » 08 juin 2009, 13:10

Suis pas du tout dac avec toi Shrek pour la première partie, mais po envie d'argumenter ... a bit lazy

Shoryu · Message par **Shoryu** » 08 juin 2009, 13:12

Antoine a écrit :Autre exemple dans un autre domaine, l'usage du GPS est gratuit et ça ne plombe pas pour autant la vente des récepteurs, bien au contraire !

L'exemple est mal choisi je pense, l'usage du GPS est gratuit, mais souvent les cartes complémentaires et certaines mises a jour sont payantes.

Antoine · Message par **Antoine** » 08 juin 2009, 13:51

En fait rien n'est gratuit, tout à un coût et on le paye d'une manière ou d'une autre, c'est normal que l'auteur soit rémunéré pour son travail, mais je pense que c'est au diffuseur de l'oeuvre de payer l'auteur puisque c'est lui qui en tire profit.

Le spectateur ou l'auditeur dans l'histoire, à moins d'en faire un commerce, ne réalise au mieux qu'un bénéfice intellectuel.

Si ça peut être apparenté à un vol, alors le cerveau du casse est avant tout le diffuseur ( mais le voleur court toujours ) !!!

Grace à cette loi, le diffuseur est gagnant à tout les coups :
Il se fait payer pour diffuser de la publicité
Il se fait payer pour regarder la publicité qu'il diffuse
Il fait sa publicité en diffusant des oeuvres sans payer un rond
Il se fait payer pour l'achat des oeuvres qu'il diffuse et prend sa marge au passage

Ben les médias peuvent remercier chaleuresement non chers députés pour leurs avoir confié la planche à billets ...

Jack · Message par **Jack** » 08 juin 2009, 14:56

Quand j'entends que Patrick Hernandez (born to be alive), qui a fait UN SEUL succès il y a 32 ans, gagne encore aujourd'hui 1 000 à 1 500 € PAR JOUR avec ses droits d'auteur sur la chanson, je comprend mieux le problème .... mais tout cela ne me parait pas normal du tout !

Message par **ladaou** » 08 juin 2009, 22:24

ladaou a écrit :Pour revenir au sujet initial, est ce qu'il y en a qui on déjà utiliser UseNeXT ? Je suis en train de l'essayer, faut reconnaitre que c'est rapide (et même beaucoup plus rapide qu'en P2P) apparment, on fait que télécharger sans que personne vienne pomper des morceau de fichier chez soi, contrairement au p2p.
Inconvénient faut payer, mais celà dit c'est pas si cher que ça par rapport au service.
cependant, j'ai une question ;
quels sont les risques, vis à vis d'Hadopi ???

En fait, je vais reformulé ma question, techniquement, quels sont les risques de se faire gauler par rapport au p2p, je ne parle pas des éventuelles conséquences juridiques citée plus haut et qui ont lancé une débat ma foi fort intéressant.

Shoryu · Message par **Shoryu** » 08 juin 2009, 22:45

Tu ne risques rien - vis à vis d'HADOPI - en utilisant UseneXt, c'est anonyme.

Mais maintenant que je sais que tu y es inscrit, je vais pouvoir te balancer (c'est pas l'hadopi du régime pétain ???)

Shrek · Message par **Shrek** » 08 juin 2009, 23:44

Ladaou, ca dépend.
Si tu utilises une connexion usenet cryptée (SSL) pas de pb, ton fournisseur d'acces internet peut juste remarquer que tu as un fort débit sur le port NTTPS (Newsgroups cryptés : port 563 en TCP et/ou UDP) et donc que tu downloades sur les newsgroups.
Par contre il n'a pas la possibilité de savoir ce que tu télécharges.
Or même si tu t'abonnes a des newsgroups licites, ca peut représenter des gigas tous les jours.
Donc oui tu peux etre suspecté, mais normalement il n'y auras pas assez d'éléments pour justifier de mettre en branle les dispositifs d'HADOPI.

Message par **ladaou** » 09 juin 2009, 08:00

Ok, merci

Antoine · Message par **Antoine** » 09 juin 2009, 10:26

Avez vous remarqué que sur You*ube, les bandes son des vidéos étaient qq fois supprimées avec un nota du genre :
W*G n'a pas autorisé tatitata etc ...

On arrête pas le progrès de la céoènerie ...

Message par **ladaou** » 09 juin 2009, 22:42

Oui, j'ai eu le coup avec quelques vidéos de montages photos, par contre ils te proposent tout un choix de musiques autorisée pour les intégrée, et en cherchant un peu tu peux même en découvrir des pas mal torchée.

Shrek · Message par **Shrek** » 10 juin 2009, 16:33

Il y a qq minutes, le journal Le Monde a écrit :Le Conseil constitutionnel a censuré, mercredi 10 juin, la partie sanction de la loi Hadopi - la "riposte graduée" - sur les téléchargements illégaux. Considérant qu'"Internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation", et qu'"en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime", le Conseil rappelle que "c'est à la justice de prononcer une sanction lorsqu'il est établi qu'il y a des téléchargements illégaux". "Le rôle de la Haute autorité (Hadopi) est d'avertir le téléchargeur qu'il a été repéré, mais pas de le sanctionner", conclut le Conseil.

Suivi de peu par le Figaro (pourtant pas gauchiste pour 2 ronds) qui a écrit :Le Conseil constitutionnel a censuré l'essentiel de la loi Hadopi. Les Sages ont retiré à la commission de protection des droits de l'Hadopi tout pouvoir de sanction. Elle ne pourra donc plus avoir qu'un caractère d'avertissement. De plus, le Conseil a estimé qu'Internet était un droit fondamental, qui ne pouvait être restreint que par un juge de l'autorité judiciaire, et non pas de l'ordre administratif comme ceux d'Hadopi. Enfin, ils ont jugé qu'Hadopi instaurait une présomption de culpabilité incompatible avec le droit français.

Extrait de la décision du Conseil constitutionnel : "les articles 5 et 11 de la loi déférée confiaient à la commission de protection des droits de l’HADOPI des pouvoirs de sanction l’habilitant à restreindre ou à empêcher l’accès à Internet à des titulaires d’abonnement. Ces pouvoirs pouvaient donc conduire à restreindre l’exercice, par toute personne, de son droit de s’exprimer et de communiquer librement. Dans ces conditions, le législateur ne pouvait, quelles que soient les garanties encadrant le prononcé des sanctions, confier de tels pouvoirs à une autorité administrative dans le but de protéger les titulaires du droit d’auteur. Ces pouvoirs ne peuvent incomber qu’au juge".

Et toc Albanel, rentre chez ta mere !

Daminou76 · Message par **Daminou76** » 10 juin 2009, 16:39

Et encore une victoire de Canard WC

Antoine · Message par **Antoine** » 10 juin 2009, 17:15

Bravo pour les sages !
Et medre à l'instigateur de cette loi liberticide !

Nemos · Message par **Nemos** » 10 juin 2009, 18:19

Bon ok je me tais mais en tant qu' informaticien je vous invite à regarder ça de plus près:
http://waste.sourceforge.net/

bon je n'ai rien dit mais ça grattouille sérieux dans les hautes sphères

Voila je n'ai rien dit

th3squal · Message par **th3squal** » 10 juin 2009, 18:21

Je viens de lire le résumé : la loi sera innapliquable, ou dans des mesures tellements infimes que ca ne changera rien

http://www.pcinpact.com/actu/news/51334 ... ternet.htm

http://www.pcinpact.com/actu/news/51335 ... ionnel.htm

ca avance bien...

th3squal · Message par **th3squal** » 10 juin 2009, 18:22

Nemos a écrit :Bon ok je me tais mais en tant qu' informaticien je vous invite à regarder ça de plus près:
http://waste.sourceforge.net/

bon je n'ai rien dit mais ça grattouille sérieux dans les hautes sphères

Voila je n'ai rien dit

Si la LOPSI passe ce projet sera interdit d'utilisation

Antoine · Message par **Antoine** » 10 juin 2009, 18:23

Est ce un système dans le genre des tunnels TOR Linux ?

berurier noir · Message par **berurier noir** » 10 juin 2009, 19:47

OBN VOUS AVEZ ENTENDU LOI HADOPI est censurée

Potrz · Message par **Potrz** » 10 juin 2009, 19:52

http://www.lepoint.fr/actualites-medias ... 3/0/351377

LOPSI est pire, enfin, on a de l avance sur la chine, c est deja ca de pris

berurier noir · Message par **berurier noir** » 10 juin 2009, 20:54

c est pas grave vous avez vu
ils font comme le scketch de coluche
ils ont fait un cite le gouvernement
pour t expliquer comment gerer ton budget mdr
ecriver nous de quoi vous avez bsoin on vous dira comment vous en passer