Bonjour à tous, hésitant longuement à remettre ma chicane sur mon Devil, j'ai cherché sur internet les sanctions qui pouvais mettre appliquée...
* Les différents régimes de sanctions relatifs aux nuisances sonores des
deux roues:
1. L’article R. 318-3 du code de la route
L’article R.318-3 précise que les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer
une gêne aux usagers de la route ou aux riverains. Le moteur doit être muni d’échappement silencieux en
bon état de fonctionnement, sans possibilité d’interruption par le conducteur. Toute opération tendant à
supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux est interdite. L’immobilisation peut
être prescrite dans les conditions prévues par les articles L. 325-1 à L325-3.
Cet article permet ainsi aux forces de l’ordre d’apprécier, sans le recours à un appareil sonométrique, la gêne
sonore occasionnée par un véhicule aux autres usagers et riverains (bruit manifestement excessif en raison
d’un comportement inadapté, défaut de dispositif d’échappement, …) et de la sanctionner d’une contravention
de la 3ème classe. Toutefois, si les forces de l’ordre souhaitent, sur la base de ce même article, effectuer néanmoins un contrôle
avec sonomètre (présomption de non-conformité d’un pot en matière de bruit notamment), celui-ci doit se
faire selon les exigences de l’arrêté du 18 juillet 1985.
En cas de gêne caractérisée ( + 5 dB valeur carte grise), les agents de contrôle peuvent dresser une
contravention de 3ème classe, puis exiger par immobilisation (réquisition de la carte grise) la remise en
conformité du véhicule. Le propriétaire doit se présenter dans les 48 heures au commissariat ou à la
gendarmerie pour présentation du pot conforme (à défaut, une seconde contravention peut être dressée)...
Voila pour info, mais je ne pense pas que des police lors d'un contrôle soient aussi attentif au code de la route pour ces infractions.
Ps : un amis à eu 48 euros d'amende car il n'avait pas de chicane sur son Hornet.
Bonne soirée.
Information sur les chicanes...
Modérateur : Groupe modérateurs
AH ouais la taille de ta b*** petit joueur ...
métanique comme bruit je trouve !! sinon pour les chicane j'ai un pote en cbr 600 avec un devil rocket carbone dé chicané, il c'est fait arrêter par les MIB, il ne lui ont rien dit même en voyant qu'il été déchicaner après si tu roule en 1ére a 12 000 tours en non stop c'est sur que la ils vont t'en coller une ...
métanique comme bruit je trouve !! sinon pour les chicane j'ai un pote en cbr 600 avec un devil rocket carbone dé chicané, il c'est fait arrêter par les MIB, il ne lui ont rien dit même en voyant qu'il été déchicaner après si tu roule en 1ére a 12 000 tours en non stop c'est sur que la ils vont t'en coller une ...
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vara94
