QUESTIONS : Code de la route, Règlementation, lois, FDO, etc

Tout ce qui ne concerne pas directement la Vara 125 mais dont tu souhaites parler...

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janus16
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Message par janus16 » 22 déc. 2007, 18:45

xav85 a écrit :MANEC je suis daccord avec toi mes sa existe il ne le faux pas le nier les rare fois que je suis tombé jétais seul impliquer.Maintenant je roule en VARA et j'ai même pris une assurances corporel depuis un . :o
Peut-être mais il existe aussi des gens qui roulent sans assurances et de plus en plus qui roulent sans permis. Ce n'est pas une raison pour trouver ça normal :?

Regarde au chapitre "refus de payer par l'assureur"

http://www.nah-ko.org/moto.php?page=per ... o/F19.html
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manec
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Message par manec » 22 déc. 2007, 21:03

Papy125 a écrit :Ta question n'a rien à voir avec ce topic.

:cry: :cry:
je suis d'accord avec toi :wink: mais j'ai l'impression qu'il mélange un peu tout :wink: il me semble, non :wink: :lol: :lol: :lol:
manu pour les intimes
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Batoum
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Message par Batoum » 23 déc. 2007, 04:32

Autre question, peut être spécifique à la guadeloupe;
Dans mon trajet quotidien, il y a des portions de route avec des pistes cyclables. La plupart des deux roues motorisés-et meme des BAR- les empruntent (moi itou) pour éviter de remonter les files de caisses et de chevaucher les lignes blanches.
D'où cette question existencielle: Quelle sera la sanction la moins douloureuse, vu que dans les deux cas on est en infraction?

Un jour, un gendarme, tapi derrière un haut de cote, m'a surpris en train de rouler sur une piste cyclable. Je me suis dit: "Ton compte est bon!"
Et bien non, sans m'arrêter, en me faisant de gros yeux et en secouant vigoureusement son index droit, j'ai cru comprendre que j'avais juste le droit d'être grondé.
:D :D

liryc

Message par liryc » 23 déc. 2007, 13:44

alors, je ne croit pas que la question à déja eté posée, mais je me trompe peut être:

je souhaite enlever les chicanes de mon pot d'échapement, appart me faire verbalisé pour avoir dépassé les décibelles autorisée, je risque quoi ?

(dailleur a combien s'élève l'amande pour un pot trop bruillant ?)

et niveau assurance, peut on me refusé de m'indemniser juste a cause de ça ?
(je suis dans la capacité de remettre un pot d'origine)

:roll:

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janus16
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Message par janus16 » 23 déc. 2007, 14:04

Extrait des fiches moto à savoir pour passer le permis A :
LES MODIFICATIONS TECHNIQUES :

Une autorisation est indispensable pour toute transformation modifiant les caractéristiques techniques du véhicule, telles qu'elles sont indiquées sur la carte grise ou la plaque constructeur. Vous devez faire une déclaration au Service des Mines si vous souhaitez intervenir sur l'échappement, la transmission, la cylindrée, le taux de compression.

Par ailleurs, vous n'avez pas le droit d'ajouter un side-car sauf si la mention "side-car" ou "solo-car" figure sur votre carte grise.
Ensuite, même dans un accident non responsable, après expertise, ton assureur peut se défiler s'il tombe sur ce motif
LES CAS DE REFUS DE PAYER PAR L'ASSURANCE :

- En cas de fausse déclaration : à la signature du contrat ou après un accident.

- En cas de conduite sans le permis requis et pas en état de validité (suspension, visite médicale périmée).

- En cas d'accident sans casque ou avec un casque non homologué, ou sans les lunettes mentionnées sur votre permis.

- En cas d'accident sous l'influence de l'alcool.

- En cas de modification de la moto sans passer aux services des Mines.
Ensuite chacun fait ce qu'il veut, mais nul n'est censé ignorer la loi :wink:
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liryc

Message par liryc » 23 déc. 2007, 18:14

pensez vous que les experts découpent les pot pour voir si ils sont au normes ? :roll:

ha , et a combien s'élève l'amande pour un pot trop bruyant ?
Dernière modification par liryc le 23 déc. 2007, 18:38, modifié 1 fois.

Rotomolder

Message par Rotomolder » 23 déc. 2007, 18:26

liryc a écrit :pensez vous que les experts découpent les pot pour voir si ils sont au normes ? :roll:

ha , et a combien s'élève l'amande pour un pot trop brillant ?
Ou trop bouillant !! :lol: :lol:

xav85
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Message par xav85 » 23 déc. 2007, 18:34

J'ai deux questions :
  • - la vignette d'assurance doit t-elle être toujours coller sur le garde boue av,je sais qu'elle doit visible pour les forces de l'ordre
  • - lorsque l'on remonte une file de voiture est-ce que l'on risque une amende

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ray69
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Message par ray69 » 23 déc. 2007, 19:13

xav85 a écrit :J'ai deux questions :
  • - la vignette d'assurance doit t-elle être toujours coller sur le garde boue av,je sais qu'elle doit visible pour les forces de l'ordre
  • - lorsque l'on remonte une file de voiture est-ce que l'on risque une amende
Oui, plus précisemment sur un plan formé a l'avant de la fourche.
Oui a la deuxiéme question, sauf si la circulation s'établie en files continues circulant a des vitesses différentes. Mais l'interfilage est interdit.
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gthn
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Message par gthn » 24 déc. 2007, 08:19

Je te laisse répondre ray69, je suis actuellement en vacances chez mes parents et je n'ai l'acces internet que ponctuellement. Donc, pas le temps d'animer ce post. Je ne me fais aucun soucis, tu sauras répondre à toutes ces questions. :wink: merci
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Message par ray69 » 24 déc. 2007, 09:25

gthn a écrit :Je te laisse répondre ray69, je suis actuellement en vacances chez mes parents et je n'ai l'acces internet que ponctuellement. Donc, pas le temps d'animer ce post. Je ne me fais aucun soucis, tu sauras répondre à toutes ces questions. :wink: merci
Moi idem mais si je peux dépanner c'est volontier, Bonnes vacances :D
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Message par ray69 » 24 déc. 2007, 13:14

liryc a écrit :pensez vous que les experts découpent les pot pour voir si ils sont au normes ? :roll:

ha , et a combien s'élève l'amande pour un pot trop bruyant ?

le controle se fait a l'aide d'un sonométre .

Article R318-3

Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
bonne et longue route a tous

Izild

Message par Izild » 24 déc. 2007, 15:15

J'ai une question :

Voila, je viens de me taper une entorse au poignet droit => atele et tout le tralala.
Ma question peut paraitre stupide, mais, si je me fais arreter en meule pour controle, je risque quelquechose vu que j'ai une "infirmité temporaire" ??
Merci de vos reponses...

:wink:

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Pat31
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Message par Pat31 » 24 déc. 2007, 15:23

Izild a écrit :J'ai une question :

Voila, je viens de me taper une entorse au poignet droit => atele et tout le tralala.
Ma question peut paraitre stupide, mais, si je me fais arreter en meule pour controle, je risque quelquechose vu que j'ai une "infirmité temporaire" ??
Merci de vos reponses...

:wink:
Je dirai oui à priori ...mais t'arriveras bien à éviter la sanction ,nan . :lol: :lol: :lol:
...

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Message par roro31 » 24 déc. 2007, 16:10

Patrick31 a écrit :
Izild a écrit :J'ai une question :

Voila, je viens de me taper une entorse au poignet droit => atele et tout le tralala.
Ma question peut paraitre stupide, mais, si je me fais arreter en meule pour controle, je risque quelquechose vu que j'ai une "infirmité temporaire" ??
Merci de vos reponses...

:wink:
Je dirai oui à priori ...mais t'arriveras bien à éviter la sanction ,nan . :lol: :lol: :lol:

vaudrait mieux éviter .... les contrôles :lol:

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ray69
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Message par ray69 » 24 déc. 2007, 17:26

roro31 a écrit :
Patrick31 a écrit :
Izild a écrit :J'ai une question :

Voila, je viens de me taper une entorse au poignet droit => atele et tout le tralala.
Ma question peut paraitre stupide, mais, si je me fais arreter en meule pour controle, je risque quelquechose vu que j'ai une "infirmité temporaire" ??
Merci de vos reponses...

:wink:
Je dirai oui à priori ...mais t'arriveras bien à éviter la sanction ,nan . :lol: :lol: :lol:

vaudrait mieux éviter .... les contrôles :lol:
Tu trouveras la réponse dans ce topic message N° 8 ..joyeux noel.
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Message par jupiton » 24 déc. 2007, 23:34

gthn a écrit :
Mini Bar Team a écrit :Bonjour gthn.
Elles sont vachement belles vos nouvelles bécannes.
Je voulais connaitre (si ce n'est pas SD) l'équipement embarqué, les modifications faites dessus, y a t'il des dif entre celles de la police et celles de la Gendarmerie (à part la couleur :D ), etc
Merci d'avance.
Il s'agit des 1300 FJR YAMAHA, elles sont d'origine, seuls des équipements particuliers ont été ajoutés (radio, feux bleus, mât téléscopique...du matériel propre au travail)
La seule différence entre les notres et celles de la police est je crois la présence d'un extincteur pour ces derniers.

Cette moto n'équipe pas encore toutes les BMO et je crois savoir que YAM se penche actuellement sur un problème de moto qui flotte un peu à haute vitesse. Je n'ai malheureusement pas encore pu l'essayer, je ne sais pas si ma future unité en est dotée.
La majorité des BMO sont équipées de BMW 1100 (1150 ?) RT.
Puis la gendarmerie est passée chez yam puis s'est à nouveau tourné vers BMW.
non ?

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Message par gthn » 28 déc. 2007, 09:37

Izild a écrit :J'ai une question :

Voila, je viens de me taper une entorse au poignet droit => atele et tout le tralala.
Ma question peut paraitre stupide, mais, si je me fais arreter en meule pour controle, je risque quelquechose vu que j'ai une "infirmité temporaire" ??
Merci de vos reponses...

:wink:
Ca y est, suis revenu.

Et que oui...
Encore et toujours, conduite dans des conditions ne permettant pas de manoeuvrer aisément... Je l'aime bien celle là, elle passe partout !!! :wink:
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Message par gthn » 28 déc. 2007, 09:41

jupiton a écrit : La majorité des BMO sont équipées de BMW 1100 (1150 ?) RT.
Puis la gendarmerie est passée chez yam puis s'est à nouveau tourné vers BMW.
non ?
Effectivement la flotte de motos est encore constituée en majoritée de BMW 1100, 1150 et on peut même en cherchant bien trouver des vieilles mémères comme la K75.

La Gendarmerie à eu un marché avec YAM pour les 1300 mais j'ignore si elle s'est à nouveau tournée vers BMW. Peut être en sais-tu plus que moi, tiens moi au courant ! :wink:
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Mini Bar Team

Message par Mini Bar Team » 28 déc. 2007, 16:28

Bonjour
Bon un truc sérieux pour une fois (merci Papy125):
Alors voila, suite à une plainte pour vol de véhicule il y a plusieurs mois je viens de recevoir une lettre du tribunal pour enfants. C'est un "avis à victime pour me constituer partie civile" contre un Mr X pour "recel de bien provenant d'un vol". Probleme: c'est quoi "partie civile" ?, dans cette lettre il m'est également demandé si je veux qu'un avocat me "soit désigné par le batonnier", bref que des trucs que je ne comprends pas. Est ce que je peux demander une indemnité pour ce vol ? Ce qui me parrait normal. Peux tu m'aider ? HOULA, c'est la première fois que je tutois un motard de la Gendarmerie. CHAMPAGNE Very Happy

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Message par ray69 » 28 déc. 2007, 18:18

Mini Bar Team a écrit :Bonjour
Bon un truc sérieux pour une fois (merci Papy125):
Alors voila, suite à une plainte pour vol de véhicule il y a plusieurs mois je viens de recevoir une lettre du tribunal pour enfants. C'est un "avis à victime pour me constituer partie civile" contre un Mr X pour "recel de bien provenant d'un vol". Probleme: c'est quoi "partie civile" ?, dans cette lettre il m'est également demandé si je veux qu'un avocat me "soit désigné par le batonnier", bref que des trucs que je ne comprends pas. Est ce que je peux demander une indemnité pour ce vol ? Ce qui me parrait normal. Peux tu m'aider ? HOULA, c'est la première fois que je tutois un motard de la Gendarmerie. CHAMPAGNE Very Happy
Tu as déposé plainte pour vol de voiture. l'auteur du vol ou bien le receleur a été identifié et le tribunal pour enfant te demande si tu veux te constituer partie civile, ce qui permettrait de juger l'affaire au pénal et au civil en même temps. Donc la société Française punirait l'auteur de l'infraction pour le recel de vol et le tribunal pourrait t'accorder une indemnisation pour le préjudice subi. Quant a l'avocat c'est a toi de décider si tu en veux un il peut être désigné par le batonnier qui est le "chef" élu par ses confréres au sein du barreau.
Bien évidemment tu as intéret a te constituer partie civile.
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Message par Pat31 » 28 déc. 2007, 18:40

Par dérogation aux dispositions qui précèdent, toute personne qui se prétend lésée peut se constituer partie civile, directement ou par son avocat, par lettre recommandée avec avis de réception ou par télécopie parvenue au tribunal vingt-quatre heures au moins avant la date de l'audience, lorsqu'elle demande soit la restitution d'objets saisis, soit des dommages-intérêts ; elle joint à sa demande toutes les pièces justificatives de son préjudice. Ces documents sont immédiatement joints au dossier.
Avec l'accord du procureur de la République, la demande de restitution ou de dommages-intérêts peut également être formulée par la victime, au cours de l'enquête de police, auprès d'un officier ou d'un agent de police judiciaire, qui en dresse procès-verbal. Cette demande vaut constitution de partie civile si l'action publique est mise en mouvement et que le tribunal correctionnel ou de police est directement saisi.


Extrait de

http://209.85.135.104/search?q=cache:FD ... cd=1&gl=fr


Un peu plus clair ...là

http://www.dossierfamilial.com/html/rub_art_9_1011.html
...

xav85
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Message par xav85 » 05 janv. 2008, 14:06

BONJOUR :D
  • -je me suis fais flasher en voiture par un radar automatique mobile la nuit ça ma surpris dans combien de temps je recevrai mon amende?.
  • -A l'entrée de certaine communes il existe des radars qui indiquent la vitesse à là quelle l'on roule ,j'ai remarqué qu'ily a une différence de prise de vitesse entre ce type de radar et les radars utiliser par la gendarmerie ou la police pour quoi?

Trognon77

Message par Trognon77 » 05 janv. 2008, 16:10

xav85 a écrit :BONJOUR :D
  • -je me suis fais flasher en voiture par un radar automatique mobile la nuit ça ma surpris dans combien de temps je recevrai mon amende?.
  • -A l'entrée de certaine communes il existe des radars qui indiquent la vitesse à là quelle l'on roule ,j'ai remarqué qu'ily a une différence de prise de vitesse entre ce type de radar et les radars utiliser par la gendarmerie ou la police pour quoi?
Ben moi quand je me suis fais flasher, j'ai reçu mon amande 2 mois après donc patience.

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Message par gthn » 05 janv. 2008, 18:29

Et bien figurez vous que moi aussi j'y ai eu droit...

C'était avant hier, je me suis fait pieger en agglo, bordure de Loire, grande ligne droite, je savais pourtant qu'ils se mettaient là, pour la petite histoire, mon GPS venait de biper... J'ai regardé mon compteur, j'étais à 60 et flash... :twisted:
Je me suis arrêté et ils m'ont dit que j'avais été pris à 60, ça fera environ 54 pour 50, j'ai les boules, mais c'est le jeu ma pauvre lucette !!!
Le plus dur, c'est de devoir lacher 90 euros...au trésor public...

Pour répondre à la question plus haut, les délais peuvent être aussi bien très courts, 2 à 3 jours ou plusieurs mois après.

En ce qui concerne la différence entre les avertisseurs en agglo et les appareils des FDO c'est que ces derniers sont vérifiés tous les ans, ils sont à mon avis plus fiables que ceux que l'on peut trouver à l'entrée des agglos.
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Bati26 et Chris

Message par Bati26 et Chris » 05 janv. 2008, 18:33

Tu as eu a faire à la police non :?:

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Message par gthn » 05 janv. 2008, 18:37

Bati26 et Chris a écrit :Tu as eu a faire à la police non :?:
Oui mais ça n'aurait rien changé si ça avait été un gendarme dans la mesure où il s'agit un CSA mobile, contrôle sanction automatisé...
Puis, je préfère être réglo, si je me suis fait prendre, c'est que je le méritais, y a pas de raison qu'il y ai des passes droits...
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Bati26 et Chris

Message par Bati26 et Chris » 05 janv. 2008, 18:44

Question: un gendarme se fait retirer son permis car plus de point : ça se passe comment pour lui professionnellement ? et si en plus il s'agit d'un roulant comme toi ?

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Message par gthn » 05 janv. 2008, 18:56

Bati26 et Chris a écrit :Question: un gendarme se fait retirer son permis car plus de point : ça se passe comment pour lui professionnellement ? et si en plus il s'agit d'un roulant comme toi ?
D'abord, en plus des sanctions judiciaires, il y aurai des sanctions disciplinaires. Il serait tout à fait normal qu'un gendarme soit sanctionné plus durement qu'un individu lambda puisque nous sommes "censés" donner l'exemple et faire respecter la règlementation.

Je pense qu'une seule chose sauverait le militaire pour son boulot, c'est d'avoir également le permis militaire. Je ne pense pas que celui-ci serait annulé ni suspendu, ça lui permettrait de rouler uniquement pour son boulot.

Mais j'avoue n'avoir jamais entendu parler d'une telle mesure chez nous.
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Bati26 et Chris

Message par Bati26 et Chris » 05 janv. 2008, 19:06

Avec les CSA mobiles ça arrivera un jour :roll:

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Message par gthn » 05 janv. 2008, 19:09

Bati26 et Chris a écrit :Avec les CSA mobiles ça arrivera un jour :roll:
C'est sur, le seul avantage que l'on ai, c'est de les reconnaitre plus facilement au bord de la route :wink: et de savoir où ils se mettent en général mais ça marche pas à tous les coups, la preuve !!!
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Message par Pat' la Bidouille 67 » 05 janv. 2008, 20:55

Papy125 a écrit :Sans problème Gthn,Ray69 avait pris la relève.

Bon WE

:D :lol:
Quoi que ...j'aurais baissé le phare de tel manière qu'il n'éblouie pas ...
C'est facilement réalisable !

Bati26 et Chris

Message par Bati26 et Chris » 05 janv. 2008, 21:17

Plus facile sur les modèles antérieurs à 2007 car la molette a aujourd'hui disparue :evil:

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Message par Pat' la Bidouille 67 » 05 janv. 2008, 21:32

Bati26 et Chris a écrit :Plus facile sur les modèles antérieurs à 2007 car la molette a aujourd'hui disparue :evil:
C'est pas normal , celle ci était justement très utile ...
Aussi pour règler les feux lorsqu'on est chargé . Enfin faut pas chercher à comprendre avec Honda ils déconnent ...

Pour la shadow par contre c'est réalisable , suffit de désserer deux vis et de réajuster , la hauteur puis c'est bon .

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Message par jupiton » 08 janv. 2008, 18:08

gthn a écrit :
jupiton a écrit : La majorité des BMO sont équipées de BMW 1100 (1150 ?) RT.
Puis la gendarmerie est passée chez yam puis s'est à nouveau tourné vers BMW.
non ?
Effectivement la flotte de motos est encore constituée en majoritée de BMW 1100, 1150 et on peut même en cherchant bien trouver des vieilles mémères comme la K75.

La Gendarmerie à eu un marché avec YAM pour les 1300 mais j'ignore si elle s'est à nouveau tournée vers BMW. Peut être en sais-tu plus que moi, tiens moi au courant ! :wink:
Je viens seulement de voir ta réponse...
J'ai cru entendre que la gendarmerie s'était à nouveau tournée vers BMW si j'ai moyen de te confirmer je le fais :wink:

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Message par VTD » 08 janv. 2008, 18:31

gthn a écrit :
Bati26 et Chris a écrit :Tu as eu a faire à la police non :?:
Oui mais ça n'aurait rien changé si ça avait été un gendarme dans la mesure où il s'agit un CSA mobile, contrôle sanction automatisé...
Puis, je préfère être réglo, si je me suis fait prendre, c'est que je le méritais, y a pas de raison qu'il y ai des passes droits...
C'est tout à ton honneur, chapeau bas!
Mi ch'ti, mi Picard, et élevé en Bretagne... En attendant la suite!
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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:05

jupiton a écrit :
gthn a écrit :
jupiton a écrit : La majorité des BMO sont équipées de BMW 1100 (1150 ?) RT.
Puis la gendarmerie est passée chez yam puis s'est à nouveau tourné vers BMW.
non ?
Effectivement la flotte de motos est encore constituée en majoritée de BMW 1100, 1150 et on peut même en cherchant bien trouver des vieilles mémères comme la K75.

La Gendarmerie à eu un marché avec YAM pour les 1300 mais j'ignore si elle s'est à nouveau tournée vers BMW. Peut être en sais-tu plus que moi, tiens moi au courant ! :wink:
Je viens seulement de voir ta réponse...
J'ai cru entendre que la gendarmerie s'était à nouveau tournée vers BMW si j'ai moyen de te confirmer je le fais :wink:
La BMW 1200 RT serait à l'essai !
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Message par the guitar hero » 08 janv. 2008, 20:16

petite question, a partir de quel age un enfant peut-il monter en tant que sds?
ne roule pas plus vite que ton ange ne vole !!!

Rotomolder

Message par Rotomolder » 08 janv. 2008, 20:28

the guitar hero a écrit :petite question, a partir de quel age un enfant peut-il monter en tant que sds?
5 ans avec dispositif adapté !

Mais mes miens ne monteront pas à 5 ans.... c clair... bien plus tard !

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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:30

the guitar hero a écrit :petite question, a partir de quel age un enfant peut-il monter en tant que sds?
C'est une question que je me suis déjà posé mais sans réponse !!!
Ma fille à six ans et je l'emmenenais de temps en temps quand j'avais encore ma vara.

Je pense qu'il y a un vide juridique concernant cette règlementation. C'est une histoire de bon sens, tout simplement...

Peut être que Ray69 pourra nous en dire plus. Moi, les seules restrictions en rapport avec l'age que je connaissais, c'était qu'il était interdit de transporter un passager sur un cyclomoteur de plus de 14 ans, je ne sais même pas si c'est toujours en place. Je vais jeter un coup d'oeil et vous dire ça !
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Message par the guitar hero » 08 janv. 2008, 20:31

merci. c'est quoi le dispositif adapté. obligatoire jusqu' a quel age ce dispositif?
ne roule pas plus vite que ton ange ne vole !!!

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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:33

the guitar hero a écrit :merci. c'est quoi le dispositif adapté. obligatoire jusqu' a quel age ce dispositif?
Le dispositif adapté est à mon avis un top-case avec dosseret mais rien d'obligatoire semble t-il !
Promis, je vais chercher dans ma bible et je vous tiens au courant si je trouve quelque chose.
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Message par the guitar hero » 08 janv. 2008, 20:36

un crs m' a dit il y a quelques temps, faut que les pieds de l'enfant touchent les calles pieds mais il n' avait pas l'air convaincu
ne roule pas plus vite que ton ange ne vole !!!

Rotomolder

Message par Rotomolder » 08 janv. 2008, 20:38

gthn a écrit :
the guitar hero a écrit :merci. c'est quoi le dispositif adapté. obligatoire jusqu' a quel age ce dispositif?
Le dispositif adapté est à mon avis un top-case avec dosseret mais rien d'obligatoire semble t-il !
Promis, je vais chercher dans ma bible et je vous tiens au courant si je trouve quelque chose.
J'vais chercher, mais je me souviens avoir vu un article qui parlait des 5 ans et d'un dispositif adapté... mais quoi.... ma mémoire n'a pas jugé utile de tout retenir !

Je vais rechercher les infos... Dès que j'aurais couchés les miens ! (j'ai dit hier soir à Thoms que je lui envoyais des tofs dès que mes petits étaient couchés et pi le temps que je fasse les photos... je lui ai envoyé le message à 3h30 je crois !! lol ! Alors soyez pas pressés !)

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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:39

the guitar hero a écrit :un crs m' a dit il y a quelques temps, faut que les pieds de l'enfant touchent les calles pieds mais il n' avait pas l'air convaincu
C'est ce que je te disais tout à l'heure, tout est question de bon sens, il me parait évident qu'il est préférable que ses pieds touchent les cales pieds mais bon ???
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Message par Pat31 » 08 janv. 2008, 20:41

trouvé ça ...sur un site du BSR ...pour les cyclos ...mais on y parle aussi des motos .


Le transport d'un enfant
sur une moto


Un seul passager peut être transporté à califourchon s'il dispose d'un siège, de poignées de maintien et de repose-pieds.
Un enfant de moins de 5 ans doit être transporté dans un siège fixé à la moto, être attaché et casqué.

Même si le code de la route autorise un enfant de 5 ans sur une moto, il n'est pas recommandé de prendre comme passager
un enfant de moins de 12 ans sur une moto.
Il n'est pas évident de trouver un casque à la bonne taille et il serait à changer très souvent en fonction de la croissance de l'enfant.
Il en est de même pour le dispositif de maintien (siège spécial).
voir les conditions requises soit l'article R431-11 ci dessous





Article R431-5

Sur les motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles, le transport de passagers n'est autorisé que sur un siège fixé au véhicule, différent de celui du conducteur.
Pour l'application du présent article, la selle double ou la banquette est assimilée à deux sièges.
Le fait pour tout conducteur de transporter des personnes sans respecter les dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Article R431-11

Sur les véhicules à deux roues sauf les cycles dits tandems, le siège du passager doit être muni soit d'une courroie d'attache, soit d'au moins une poignée et de deux repose-pied.
Sur tous les véhicules à deux roues, pour les enfants âgés de moins de cinq ans, l'utilisation d'un siège conçu à cet effet et muni d'un système de retenue est obligatoire.
Le conducteur doit s'assurer que les pieds des enfants ne peuvent être entraînés entre les parties fixes et les parties mobiles du véhicule.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.



Cependant, pour transporter un passager de plus de 14 ans il faut vérifier les conditions ci-dessous :
Pour avoir le droit de transporter un passager de plus de 14 ans (et donc même un adulte) il faut voir la fiche livrée avec le scooter (celle qui est barrée de rouge)


Dans la rubrique certificat de conformité : s'il est prévu une ligne :
"Nombre de places assises (y compris le conducteur) : 2"
dans ce cas vous avez droit de transporter même un passager adulte.
Sinon il y a la précision "dont 1 passager de moins de 14 ans".


Le site en question.

http://www.code-route.com/passager.htm


Et aussi ça
http://www.motoservices.com/enfants/intro.htm
Dernière modification par Pat31 le 08 janv. 2008, 20:56, modifié 2 fois.
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Message par the guitar hero » 08 janv. 2008, 20:44

merci les gars :wink:
ne roule pas plus vite que ton ange ne vole !!!

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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:45

Merci pat31, tu sais qu'on recrute en ce moment ??? :lol:
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Message par Pat31 » 08 janv. 2008, 20:51

gthn a écrit :Merci pat31, tu sais qu'on recrute en ce moment ??? :lol:
Si je peux bosser de chez moi en short ...que c'est bien payé .. et que j'ai droit à une vara de fonction ...NOIRE et bleu ... pourquoi pas . :lol: :lol: :lol:
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Message par gthn » 08 janv. 2008, 20:56

Pat31 a écrit :
gthn a écrit :Merci pat31, tu sais qu'on recrute en ce moment ??? :lol:
Si je peux bosser de chez moi en short ...que c'est bien payé .. et que j'ai droit à une vara de fonction ...NOIRE et bleu ... pourquoi pas . :lol: :lol: :lol:
Ca va pas être possible alors !!! :lol:
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