QUESTIONS : Code de la route, Règlementation, lois, FDO, etc

gthn · Message par **gthn** » 13 déc. 2007, 19:30

Salut les Varadingos, comme me l'a proposé papy125, j'ai accepté d'ouvrir un post concernant les questions que pourraient se poser les membres de ce forum sur les lois, le code de la route, les règlementations en matière de moto ou même sur les forces de l'ordre en général que vous pourriez vous poser.

Tout le monde est invité à participer, j'essaierais à chaque fois de vous renseigner du mieux que je pourrais mais il est évident que l'on ne sait pas tout !

Je vous demande également d'êtres indulgents sur les temps de réponses dans la mesure où j'ai repris le boulot.

jc 71 · Message par **jc 71** » 13 déc. 2007, 19:59

question 1
puisque nous sommes limités à 15cv et 125 cm2 avec le permis B,je me demandais comment certains arrivent a s'assurer avec des 125 plus puissantes et plus rapides .
ex 125 nsr ou aprilia 125tuono.
qu'est-ce qu'ils risquent en cas d'infraction ou pire d'accident?

the guitar hero · Message par **the guitar hero** » 13 déc. 2007, 20:04

quelle que soit la 125, elle fait 15 cv sauf si elle est debridée (2 temps) mais là c'est plus légal et en cas d'accident l'assurance refuse de couvrir

gthn · Message par **gthn** » 13 déc. 2007, 20:27

Comme l'a dit the guitar hero, la règlementation française veut que les 125 n'escède pas 15 CV. Il est évident que certains modèles débridés passe au dessus de la norme.

Le conducteur qui fait débrider sa machine prend le risque de se voir désigner comme responsable lors d'un accident de la circulation même si au départ il ne l'était pas. Pire, son assureur si la chose est démontrée par un expert, peut refuser d'indemniser les parties et se retourner envers le fautif.

Je recherche l'infraction et je vous tiens au courant.

gthn · Message par **gthn** » 13 déc. 2007, 20:42

L'infraction doit être : Mise ou maintien en circulation d'un véhicule ayant subi des transformations sans l'avoir soumis à la reception. Il s'agit de la même infraction que la modification d'un véhicule utilitaire dans lequel on rajoute des sièges par exemple.

Tout en sachant de toute façon que même si il avait été soumis à reception, une nouvelle homologation aurait été refusée.

Il s'agit d'une contravention de 4ème classe, en amende forfaitaire minorée. 135 euros, 90 sous 3 jours.

J'ai aussi les articles mais je ne suis pas sur que ça interresse quelqu'un !

Il faut savoir également que le fait de mettre en vente un véhicule modifié est également une infraction. Je pense par là à ceux qui mettent en FULL leur bécane et les revende comme ça. Dans ce cas il s'agit d'une contravention de 5ème classe à l'attention du Procureur de la République.

J'espère ne pas avoir dit de bétises, je viens de trouver ces infractions dans ma bible, si par hasard je trouvais autre chose, je vous tiens au courant.

Tianex · Message par **Tianex** » 13 déc. 2007, 22:31

J'ai une question: svp... pour les BAR!

Dans l'intitulé de l'infraction pour un usage d'un tph en conduisant il est précisé "usage d'un tph tenu en main", afin de tolerer les oreilettes...

Je ne suis donc pas en infraction si je coince mon tph entre l'épaule et l'oreille avec biensur les deux mains sur le volant non?

PS: Merci de ne pas simplement répondre que "la conduite dans des circonstances ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisement" est une infraction aussi

Quel est le montant de ces deux infractions d'ailleur? Je ne sais plus...

Tianex (ancien GA/GAV)

VTD · Message par **VTD** » 13 déc. 2007, 22:37

Tianex a écrit :J'ai une question: svp... pour les BAR!

Dans l'intitulé de l'infraction pour un usage d'un tph en conduisant il est précisé "usage d'un tph tenu en main", afin de tolerer les oreilettes...

Je ne suis donc pas en infraction si je coince mon tph entre l'épaule et l'oreille avec biensur les deux mains sur le volant non?

PS: Merci de ne pas simplement répondre que "la conduite dans des circonstances ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisement" est une infraction aussi

Quel est le montant de ces deux infractions d'ailleur? Je ne sais plus...

Tianex (ancien GA/GAV)

Je m'disais aussi... Tétais pas censé être dans la Marine toi?

Gendarme maritime peut-être?

ray69 · Message par **ray69** » 14 déc. 2007, 05:54

Tianex a écrit :J'ai une question: svp... pour les BAR!

Dans l'intitulé de l'infraction pour un usage d'un tph en conduisant il est précisé "usage d'un tph tenu en main", afin de tolerer les oreilettes...

Je ne suis donc pas en infraction si je coince mon tph entre l'épaule et l'oreille avec biensur les deux mains sur le volant non?

PS: Merci de ne pas simplement répondre que "la conduite dans des circonstances ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisement" est une infraction aussi

Quel est le montant de ces deux infractions d'ailleur? Je ne sais plus...

Tianex (ancien GA/GAV)

Tu poses la question et tu donnes la réponse, dont acte.......(j'ai mis les articles car la numérotation est instructive)

Article R412-6

I. - Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.
II. - Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
IV. - En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R412-6-1

L'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.

gthn · Message par **gthn** » 14 déc. 2007, 07:30

ray69 a écrit :
Tianex a écrit :J'ai une question: svp... pour les BAR!

Dans l'intitulé de l'infraction pour un usage d'un tph en conduisant il est précisé "usage d'un tph tenu en main", afin de tolerer les oreilettes...

Je ne suis donc pas en infraction si je coince mon tph entre l'épaule et l'oreille avec biensur les deux mains sur le volant non?

PS: Merci de ne pas simplement répondre que "la conduite dans des circonstances ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisement" est une infraction aussi

Quel est le montant de ces deux infractions d'ailleur? Je ne sais plus...

Tianex (ancien GA/GAV)
Tu poses la question et tu donnes la réponse, dont acte.......(j'ai mis les articles car la numérotation est instructive)

Article R412-6

I. - Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.
II. - Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
IV. - En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R412-6-1

L'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.

Que puis-je ajouter

Ah si, 2èmè classe = 35 euros, 22 dans les 3 jours ...
Mais c'est vrai que toutes les réponses sont dans ta question...

Les 2 infractions que tu as cité sont au même tarif, seule la première est susceptible d'un retrait de points (2).

Papy125 · Message par **Papy125** » 14 déc. 2007, 08:57

Merçi Gthn d'avoir accepté de traiter ce sujet.

Je crois que Ray69 se fera un plaisir de te seconder.

Ma question: Au sujet de l'éclairage de la moto.

Il y a quelque temps avec ma shadows, l' ampoule à l'avant a claquée.

Je me suis fait arrété par une gendarmette et après discution elle m'a

recommandé de rentrer chez moi en plein phare, c'était de jour bien sur.

Je n'ai pas été verbalisé, mais si çà arrive de nuit ,devrai-je immobilisais

ma moto. Je parle pour toutes sortes de motos.

Rotomolder · Message par **Rotomolder** » 14 déc. 2007, 09:30

gthn a écrit :
ray69 a écrit :
Tianex a écrit :J'ai une question: svp... pour les BAR!

Dans l'intitulé de l'infraction pour un usage d'un tph en conduisant il est précisé "usage d'un tph tenu en main", afin de tolerer les oreilettes...

Je ne suis donc pas en infraction si je coince mon tph entre l'épaule et l'oreille avec biensur les deux mains sur le volant non?

PS: Merci de ne pas simplement répondre que "la conduite dans des circonstances ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisement" est une infraction aussi

Quel est le montant de ces deux infractions d'ailleur? Je ne sais plus...

Tianex (ancien GA/GAV)
Tu poses la question et tu donnes la réponse, dont acte.......(j'ai mis les articles car la numérotation est instructive)

Article R412-6

I. - Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.
II. - Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
IV. - En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R412-6-1

L'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.
Que puis-je ajouter

Ah si, 2èmè classe = 35 euros, 22 dans les 3 jours ...
Mais c'est vrai que toutes les réponses sont dans ta question...
Les 2 infractions que tu as cité sont au même tarif, seule la première est susceptible d'un retrait de points (2).

J'en reviens aux téléphones au volant, mais j'attends patiemment qu'ils verbalisent aussi les mangeurs de sandwichs, les fumeurs, les liseurs de journaux et les femmes qui se maquillent !
(récemment [y'a 3 jours] un de mes ouvriers a fait tombé sa clope dans la voiture... il s'est retrouvé sur la piste cyclable opposée en moins de temps qu'il en faut pour le dire ! Heureusement pour lui, la route était déserte dans les deux sens !)
Donc ma question : Est-ce verbalisable actuellement ? Et pourquoi ne sont-ils pas verbalisés ?

Tant que j'y suis, j'en pose une deuxième : Pourquoi les piétons (de 16 à 70 ans) ne sont pas verbalisés lorsqu'ils sont sur la chaussée à moins de 30m d'un passage piéton ? Cas pratique : Je renverse un piéton de 25 ans sur la chaussée à 20 m d'un passage piéton, puis-je porter plainte ? (car si je suis coupable de non maitrise du véhicule, lui, n'avait rien à faire là !)
(J'ai jamais renversé personne, mais j'ai été moi même plusieurs fois renversé sur passage piéton... pas le même

!)

Merci pour vos lumières !

ray69 · Message par **ray69** » 14 déc. 2007, 09:54

Papy125 a écrit :Merçi Gthn d'avoir accepté de traiter ce sujet.

Je crois que Ray69 se fera un plaisir de te seconder.

Ma question: Au sujet de l'éclairage de la moto.

Il y a quelque temps avec ma shadows, l' ampoule à l'avant a claquée.

Je me suis fait arrété par une gendarmette et après discution elle m'a

recommandé de rentrer chez moi en plein phare, c'était de jour bien sur.

Je n'ai pas été verbalisé, mais si çà arrive de nuit ,devrai-je immobilisais

ma moto. Je parle pour toutes sortes de motos.

La réponse est oui au plan rêglementaire par contre les forces de l'ordre pourront montrer plus ou moins de compréhension.
Article R313-3

Feux de croisement.
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 30 mètres sans éblouir les autres conducteurs.
II. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de croisement.
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de croisement, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

ray69 · Message par **ray69** » 14 déc. 2007, 10:06

Rotomolder a écrit :
gthn a écrit :
ray69 a écrit : Tu poses la question et tu donnes la réponse, dont acte.......(j'ai mis les articles car la numérotation est instructive)

Article R412-6

I. - Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.
II. - Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
IV. - En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R412-6-1

L'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.
Que puis-je ajouter

Ah si, 2èmè classe = 35 euros, 22 dans les 3 jours ...
Mais c'est vrai que toutes les réponses sont dans ta question...
Les 2 infractions que tu as cité sont au même tarif, seule la première est susceptible d'un retrait de points (2).
J'en reviens aux téléphones au volant, mais j'attends patiemment qu'ils verbalisent aussi les mangeurs de sandwichs, les fumeurs, les liseurs de journaux et les femmes qui se maquillent !
(récemment [y'a 3 jours] un de mes ouvriers a fait tombé sa clope dans la voiture... il s'est retrouvé sur la piste cyclable opposée en moins de temps qu'il en faut pour le dire ! Heureusement pour lui, la route était déserte dans les deux sens !)
Donc ma question : Est-ce verbalisable actuellement ? Et pourquoi ne sont-ils pas verbalisés ?

Tant que j'y suis, j'en pose une deuxième : Pourquoi les piétons (de 16 à 70 ans) ne sont pas verbalisés lorsqu'ils sont sur la chaussée à moins de 30m d'un passage piéton ? Cas pratique : Je renverse un piéton de 25 ans sur la chaussée à 20 m d'un passage piéton, puis-je porter plainte ? (car si je suis coupable de non maitrise du véhicule, lui, n'avait rien à faire là !)
(J'ai jamais renversé personne, mais j'ai été moi même plusieurs fois renversé sur passage piéton... pas le même !)

Merci pour vos lumières !

Pour la 1° question: bien sur que c'est verbalisable (voir ci-dessus le R412-6 du cr)
Pour la 2° question les piétons sont tenus de traverser sur un passage s'ils s'en trouvent a moins de 50 m^tres.(rarement verbalisé mais prévu c'est une 1° classe)
pour le reste, ils doivent prendre toutes précautions pour garantir leur sécurité. Malgré toutes ces règles les piétons bénéficient de protections particulières face aux véhicules qui auront presque toujours tort

Rotomolder · Message par **Rotomolder** » 14 déc. 2007, 10:21

ray69 a écrit :
Rotomolder a écrit :
gthn a écrit : Que puis-je ajouter

Ah si, 2èmè classe = 35 euros, 22 dans les 3 jours ...
Mais c'est vrai que toutes les réponses sont dans ta question...
Les 2 infractions que tu as cité sont au même tarif, seule la première est susceptible d'un retrait de points (2).
J'en reviens aux téléphones au volant, mais j'attends patiemment qu'ils verbalisent aussi les mangeurs de sandwichs, les fumeurs, les liseurs de journaux et les femmes qui se maquillent !
(récemment [y'a 3 jours] un de mes ouvriers a fait tombé sa clope dans la voiture... il s'est retrouvé sur la piste cyclable opposée en moins de temps qu'il en faut pour le dire ! Heureusement pour lui, la route était déserte dans les deux sens !)
Donc ma question : Est-ce verbalisable actuellement ? Et pourquoi ne sont-ils pas verbalisés ?

Tant que j'y suis, j'en pose une deuxième : Pourquoi les piétons (de 16 à 70 ans) ne sont pas verbalisés lorsqu'ils sont sur la chaussée à moins de 30m d'un passage piéton ? Cas pratique : Je renverse un piéton de 25 ans sur la chaussée à 20 m d'un passage piéton, puis-je porter plainte ? (car si je suis coupable de non maitrise du véhicule, lui, n'avait rien à faire là !)
(J'ai jamais renversé personne, mais j'ai été moi même plusieurs fois renversé sur passage piéton... pas le même !)

Merci pour vos lumières !
Pour la 1° question: bien sur que c'est verbalisable (voir ci-dessus le R412-6 du cr)
Pour la 2° question les piétons sont tenus de traverser sur un passage s'ils s'en trouvent a moins de 50 m^tres.(rarement verbalisé mais prévu c'est une 1° classe)
pour le reste, ils doivent prendre toutes précautions pour garantir leur sécurité. Malgré toutes ces règles les piétons bénéficient de protections particulières face aux véhicules qui auront presque toujours tort

Les véhicules auront tort ça, je suis bien d'accord (sauf suicide et pê ivresse... et encore, faut pouvoir le prouver !), mais est-il possible de faire verbaliser le piéton qui a été renversé ? Je sais je suis tordu... mais faut bien que les piétons sachent qu'ils ont aussi des devoirs et pas que des droits !
en campagne, il m'arrive souvent de conseiller aux piétons de marcher face aux voitures.

ray69 · Message par **ray69** » 14 déc. 2007, 11:09

L e fait de marcher en rase campagne a gauche face au danger n'est pas qu'un conseil, c'est une règle de circulation imposée sauf pour les groupes, les infirmes et les piétons qui poussent un deux roues a la main, ceux ci doivent circuler a droite comme un véhicule(R412-34 du cr)

gthn · Message par **gthn** » 14 déc. 2007, 11:30

Il est trop fort et trop rapide pour moi ce ray69.

ray69 · Message par **ray69** » 14 déc. 2007, 11:45

gthn a écrit :Il est trop fort et trop rapide pour moi ce ray69.

Vous êtes trop bon Monseigneur

Tianex · Message par **Tianex** » 14 déc. 2007, 20:36

VaraToutDroit a écrit : Je m'disais aussi... Tétais pas censé être dans la Marine toi?

Gendarme maritime peut-être?

Pour précision: ancien GA/GAV pendant 7ans (Gendarme Auxiliaire puis Gendarme Adjoint Volontaire) et aujourd'hui ambulancier dans le privé...
Et je suis Capitaine dans la vie car je possède un bato sur lequel je vis (wifi in board!)

J'aspire a avoir en annexe sur mon bato une varader"eau"

polop · Message par **polop** » 14 déc. 2007, 21:17

J'en ai une!
Le code est valable combien de temps? a partir de l'examen du code ou à partir du premier permis de conduite? un permis relance -t-il la durée de validité du code?
pour moi le code etait valable 2ans a partir de l'examen mais on m'a mis le doute...

merci

Rotomolder · Message par **Rotomolder** » 14 déc. 2007, 21:22

polop a écrit :J'en ai une!
Le code est valable combien de temps? a partir de l'examen du code ou à partir du premier permis de conduite? un permis relance -t-il la durée de validité du code?
pour moi le code etait valable 2ans a partir de l'examen mais on m'a mis le doute...

merci

Il me semble que le code est valable 5 ans. Et que seule la date d'obtention du code compte !
Code à 16 ans par exemple valable jusqu'à 21 ans.

Pat31 · Message par **Pat31** » 14 déc. 2007, 21:32

Trouvé ça ..

Candidat au permis de conduire : la durée de validité du code de la route allongée !
Bonne nouvelle : par arrêté du 5 avril 2006 le délai de validité du code de la route est allongé d’un an ! Tous les candidats qui ont obtenu leur examen du code de la route depuis le 10 mai 2004, bénéficieront désormais de 3 ans, au lieu de 2, pour passer l’épreuve pratique. Une bonne initiative face à l’allongement du temps d’attente -de 3 à 8 mois selon les auto-écoles ! - en cas d’échec au permis de conduire.
Renseignez-vous auprès de votre préfecture.

Retrouvez les termes de l’arrété sur www.legifrance.gouv.fr

Je sais pas si quand on obtient le permis B par exemple ..le code est aussi valable 3 ans ou 5 ....dans l'eventualité de passer le A ensuite ..par exemple ...

xav85 · Message par **xav85** » 14 déc. 2007, 21:51

salut j'ai eu une dtre et une tdr toutes deux débridé par leurs ancien propriètaire et achetais en concession je payais le même prix que la cbr mais maintenant je paye moins cher car la vara n'est pas une moto sportive .

josh · Message par **josh** » 14 déc. 2007, 21:59

Rotomolder a écrit :
polop a écrit :J'en ai une!
Le code est valable combien de temps? a partir de l'examen du code ou à partir du premier permis de conduite? un permis relance -t-il la durée de validité du code?
pour moi le code etait valable 2ans a partir de l'examen mais on m'a mis le doute...

merci
Il me semble que le code est valable 5 ans. Et que seule la date d'obtention du code compte !
Code à 16 ans par exemple valable jusqu'à 21 ans.

Le permis de conduire valide le code donc permis 18ans -> 23 ans

J'en suis sûr car etant pile dans ce schema mon auto-école m'a demandé lors de mon inscription au permis pourquoi je n'attendais pas 8 mois pour avoir tous mes chevaux (sinon bridée en 34

) j'ai repondu qu'en ayant eut mon code à 16 ans, à 21 ans il ne serait plus valable et le moniteur m'a repondu que le permis de conduire re-validé le code donc 5 ans à partir de la date d'obtention du permis

Rotomolder · Message par **Rotomolder** » 14 déc. 2007, 22:07

Patrick31 a écrit :Trouvé ça ..

Candidat au permis de conduire : la durée de validité du code de la route allongée !
Bonne nouvelle : par arrêté du 5 avril 2006 le délai de validité du code de la route est allongé d’un an ! Tous les candidats qui ont obtenu leur examen du code de la route depuis le 10 mai 2004, bénéficieront désormais de 3 ans, au lieu de 2, pour passer l’épreuve pratique. Une bonne initiative face à l’allongement du temps d’attente -de 3 à 8 mois selon les auto-écoles ! - en cas d’échec au permis de conduire.
Renseignez-vous auprès de votre préfecture.

Retrouvez les termes de l’arrété sur www.legifrance.gouv.fr

Je sais pas si quand on obtient le permis B par exemple ..le code est aussi valable 3 ans ou 5 ....dans l'eventualité de passer le A ensuite ..par exemple ...

Mea culpa...
"Par arrêté du 10 avril 2006, tous les candidats ayants eus leur examen du code après le 1er mai 2004 ont 3 ans pour passer leur permis."
cependant
"L'examen code obtenu est valable 3 ans depuis la date d'obtentionn OU 5 passages conduite
Le permis complet obtenu on peut passer une autre catégorie pendant 5 ans sur le code initial sans avoir à le repasser. C'est la date d'obtention du permis complet qui compte pour le depart"

(je savais bien qu'il y avait une histoire de 5 ans là dessous !)
Auparavant, seuls ceux qui passaient le code dans le cadre de la conduite accompagnée l'avaient validé pour 3 années !

gthn · Message par **gthn** » 15 déc. 2007, 07:21

polop a écrit :J'en ai une!
Le code est valable combien de temps? a partir de l'examen du code ou à partir du premier permis de conduite? un permis relance -t-il la durée de validité du code?
pour moi le code etait valable 2ans a partir de l'examen mais on m'a mis le doute...

merci

Je pense que tu as les réponses à tes questions !

gthn · Message par **gthn** » 21 déc. 2007, 17:45

Allez, je le fait remonter un peu, des fois qu'il aurait été un peu oublié

xav85 · Message par **xav85** » 21 déc. 2007, 18:42

BONJOUR A TOUS je me suis renseignais pour passer le permis A,je ne ferais que 12 heures de conduite ayant le permis AL depuis 93,mais je serais obligé de repasser le code se qui n'est pas normale .

VTD · Message par **VTD** » 21 déc. 2007, 18:59

Tianex a écrit :
VaraToutDroit a écrit : Je m'disais aussi... Tétais pas censé être dans la Marine toi?

Gendarme maritime peut-être?
Pour précision: ancien GA/GAV pendant 7ans (Gendarme Auxiliaire puis Gendarme Adjoint Volontaire) et aujourd'hui ambulancier dans le privé...
Et je suis Capitaine dans la vie car je possède un bato sur lequel je vis (wifi in board!)
J'aspire a avoir en annexe sur mon bato une varader"eau"

La classe de vivre au fil de l'eau. J'en rêve!

Un jour peut-être...

adrienman · Message par **adrienman** » 21 déc. 2007, 19:26

xav85 a écrit :BONJOUR A TOUS je me suis renseignais pour passer le permis A,je ne ferais que 12 heures de conduite ayant le permis AL depuis 93,mais je serais obligé de repasser le code se qui n'est pas normale .

12? il me semblait bien qu'c'était 15

VTD · Message par **VTD** » 21 déc. 2007, 19:43

xav85 a écrit :BONJOUR A TOUS je me suis renseignais pour passer le permis A,je ne ferais que 12 heures de conduite ayant le permis AL depuis 93,mais je serais obligé de repasser le code se qui n'est pas normale .

Personnellement, je trouve ça normal de le repasser... Mais ça n'engage que moi.

Je sais que j'ai des lacunes concernant le code de la route, et je ne verrai aucun inconvénient à me rafraîchir la mémoire.

Si tu es capable de me le réciter par coeur dans son intégralité, chapeau... Et dans ce cas, je ne vois pas où est le problème puisque tu l'auras du premier coup.

Après si c'est une obligation pour passer le A, ben y a plus qu'à s'y coller comme on dit.

Ou alors, plus simple, tu repasses pas le code parce que tu vois pas pourquoi tu aurais à le repasser, et tu continues à te faire plaisir en Vara

Pat31 · Message par **Pat31** » 21 déc. 2007, 19:55

xav85 a écrit :BONJOUR A TOUS je me suis renseignais pour passer le permis A,je ne ferais que 12 heures de conduite ayant le permis AL depuis 93,mais je serais obligé de repasser le code se qui n'est pas normale .

Ton code est valable 5 ans ...comme pour les autres

.

xav85 · Message par **xav85** » 21 déc. 2007, 20:22

Sa fera 3fois que je passe le code :1er permis AL et B 2è permis C

janus16 · Message par **janus16** » 21 déc. 2007, 20:47

VaraToutDroit a écrit :Personnellement, je trouve ça normal de le repasser... Mais ça n'engage que moi.

Je sais que j'ai des lacunes concernant le code de la route, et je ne verrai aucun inconvénient à me rafraîchir la mémoire.

Si tu es capable de me le réciter par coeur dans son intégralité, chapeau... Et dans ce cas, je ne vois pas où est le problème puisque tu l'auras du premier coup.

Après si c'est une obligation pour passer le A, ben y a plus qu'à s'y coller comme on dit.

Ou alors, plus simple, tu repasses pas le code parce que tu vois pas pourquoi tu aurais à le repasser, et tu continues à te faire plaisir en Vara

L'intérêt à connaître le code, n'est pas de savoir le réciter par coeur mais de l'appliquer au quotidien. Le fait de l'avoir repasser m'a permis de revoir aussi ma conduite tous les jours. Malheureusement, ça marche d'autant mieux quand tout le monde agit pareil, ce qui est loin d'être le cas et c'est d'autant plus dommage que le non respect du code vient très souvent des jeunes conducteurs avec un "A" derrière

Mini Bar Team · Message par **Mini Bar Team** » 21 déc. 2007, 20:47

Bonjour gthn.
Elles sont vachement belles vos nouvelles bécannes.
Je voulais connaitre (si ce n'est pas SD) l'équipement embarqué, les modifications faites dessus, y a t'il des dif entre celles de la police et celles de la Gendarmerie (à part la couleur

), etc
Merci d'avance.

VTD · Message par **VTD** » 21 déc. 2007, 20:57

janus16 a écrit :
VaraToutDroit a écrit :Personnellement, je trouve ça normal de le repasser... Mais ça n'engage que moi.

Je sais que j'ai des lacunes concernant le code de la route, et je ne verrai aucun inconvénient à me rafraîchir la mémoire.

Si tu es capable de me le réciter par coeur dans son intégralité, chapeau... Et dans ce cas, je ne vois pas où est le problème puisque tu l'auras du premier coup.

Après si c'est une obligation pour passer le A, ben y a plus qu'à s'y coller comme on dit.

Ou alors, plus simple, tu repasses pas le code parce que tu vois pas pourquoi tu aurais à le repasser, et tu continues à te faire plaisir en Vara
L'intérêt à connaître le code, n'est pas de savoir le réciter par coeur mais de l'appliquer au quotidien. Le fait de l'avoir repasser m'a permis de revoir aussi ma conduite tous les jours. Malheureusement, ça marche d'autant mieux quand tout le monde agit pareil, ce qui est loin d'être le cas et c'est d'autant plus dommage que le non respect du code vient très souvent des jeunes conducteurs avec un "A" derrière

+1, c'est exactement ce que je voulais dire.

Quant aux jeunes conducteurs et à leur application du code de la route, je préfère garder le silence. Je ne parlerai qu'en présence de mon avocat

Nics · Message par **Nics** » 22 déc. 2007, 00:13

Vi, bonne idée, moi j'aurais une tite question concernant les LEDS.
J'aimerais bien savoir ce que dit la loi à ce sujet, mais surtout si c'est verbalisé et, au cas où, quelles sanctions ?

gthn · Message par **gthn** » 22 déc. 2007, 09:19

Mini Bar Team a écrit :Bonjour gthn.
Elles sont vachement belles vos nouvelles bécannes.
Je voulais connaitre (si ce n'est pas SD) l'équipement embarqué, les modifications faites dessus, y a t'il des dif entre celles de la police et celles de la Gendarmerie (à part la couleur ), etc
Merci d'avance.

Il s'agit des 1300 FJR YAMAHA, elles sont d'origine, seuls des équipements particuliers ont été ajoutés (radio, feux bleus, mât téléscopique...du matériel propre au travail)
La seule différence entre les notres et celles de la police est je crois la présence d'un extincteur pour ces derniers.

Cette moto n'équipe pas encore toutes les BMO et je crois savoir que YAM se penche actuellement sur un problème de moto qui flotte un peu à haute vitesse. Je n'ai malheureusement pas encore pu l'essayer, je ne sais pas si ma future unité en est dotée.

manec · Message par **manec** » 22 déc. 2007, 09:23

janus16 a écrit :
VaraToutDroit a écrit :Personnellement, je trouve ça normal de le repasser... Mais ça n'engage que moi.

Je sais que j'ai des lacunes concernant le code de la route, et je ne verrai aucun inconvénient à me rafraîchir la mémoire.

Si tu es capable de me le réciter par coeur dans son intégralité, chapeau... Et dans ce cas, je ne vois pas où est le problème puisque tu l'auras du premier coup.

Après si c'est une obligation pour passer le A, ben y a plus qu'à s'y coller comme on dit.

Ou alors, plus simple, tu repasses pas le code parce que tu vois pas pourquoi tu aurais à le repasser, et tu continues à te faire plaisir en Vara
L'intérêt à connaître le code, n'est pas de savoir le réciter par coeur mais de l'appliquer au quotidien. Le fait de l'avoir repasser m'a permis de revoir aussi ma conduite tous les jours. Malheureusement, ça marche d'autant mieux quand tout le monde agit pareil, ce qui est loin d'être le cas et c'est d'autant plus dommage que le non respect du code vient très souvent des jeunes conducteurs avec un "A" derrière

Je confirme, Janus, depuis que j'ai repassé le code, il y a un mois, je suis particulièrement remonté contre les A

il conduise en se croyant tout permis

c'est à se demander, s'ils en ont un......de permis

did31 · Message par **did31** » 22 déc. 2007, 09:23

un trés bon topic constructif

gthn · Message par **gthn** » 22 déc. 2007, 09:23

Nics a écrit :Vi, bonne idée, moi j'aurais une tite question concernant les LEDS.
J'aimerais bien savoir ce que dit la loi à ce sujet, mais surtout si c'est verbalisé et, au cas où, quelles sanctions ?

Concernant les leds, je n'ai aucun texte en particulier sur la règlementation précise. En même temps, nous sommes toujours les derniers à les recevoir...

Mon avis personnel est que si les feux éclairent et respectent les distances à laquelle ils doivent être vus imposé par le code de la route, il ne doit pas y avoir de problème. Je ne connais pas par coeur ces fameuses distances, je pars dans la matinée pour quelques jours de vacances, des que je rentre, je te donne plus de renseignements.

gthn · Message par **gthn** » 22 déc. 2007, 09:29

Papy125 a écrit :Merçi Gthn d'avoir accepté de traiter ce sujet.

Je crois que Ray69 se fera un plaisir de te seconder.

Ma question: Au sujet de l'éclairage de la moto.

Il y a quelque temps avec ma shadows, l' ampoule à l'avant a claquée.

Je me suis fait arrété par une gendarmette et après discution elle m'a

recommandé de rentrer chez moi en plein phare, c'était de jour bien sur.

Je n'ai pas été verbalisé, mais si çà arrive de nuit ,devrai-je immobilisais

ma moto. Je parle pour toutes sortes de motos.

Excuses moi papy125, je viens de relire l'intégralité de ce post et je me suis rendu compte que je n'avais pas répondu à ta question...

Par rapport à la règlementation, si on avait été de nuit, l'immobilisation de ta moto aurait pu être prescrite, mais bon, il te reste le phare, j'aurais evidemment fait preuve de tolérance.

Papy125 · Message par **Papy125** » 22 déc. 2007, 10:12

Sans problème Gthn,Ray69 avait pris la relève.

Bon WE

xav85 · Message par **xav85** » 22 déc. 2007, 14:46

JC71 je peux te répondre les assurances se base sur la carte grise de la moto ,j'ai eu deux 125 deux temps toutes deux débridées achetaient chez des professionnels qui ne dises pas si les motos sont débridé,le débridage ne figure pas sur la carte grise, l'assurance était plus cher que pour ma VARA.Pour mes moto deux temps je payait le même prix que la cbr.

Rotomolder · Message par **Rotomolder** » 22 déc. 2007, 15:03

xav85 a écrit :JC71 je peux te répondre les assurances se base sur la carte grise de la moto ,j'ai eu deux 125 deux temps toutes deux débridées achetaient chez des professionnels qui ne dises pas si les motos sont débridé,le débridage ne figure pas sur la carte grise, l'assurance était plus cher que pour ma VARA.Pour mes moto deux temps je payait le même prix que la cbr.

Pour que tu payes l'assurance, il n'y a pas souvent de problème... c juste pour que eux payent quand c'est nécessaire où les problèmes commencent !
Car même s'ils t'assurent, si le véhicule n'est pas conforme aux papiers qu'ils ont... ils peuvent se désengager et donc ne pas jouer leur rôle d'assureur ! (Que le véhicule vienne d'un professionnel ou pas .. car après, ça sera à toi de te retourner contre le vendeur !)

xav85 · Message par **xav85** » 22 déc. 2007, 16:25

même a la revente je n'est eu aucun problème,l1er en dépot vente la 2ième reprise pour une cbr neuve. en france la plus part des deux temps sont débridé à par les motos neuves et quelques exceptions,le débridage coûte assez cher.

manec · Message par **manec** » 22 déc. 2007, 17:02

xav85 a écrit :même a la revente je n'est eu aucun problème,l1er en dépot vente la 2ième reprise pour une cbr neuve. en france la plus part des deux temps sont débridé à par les motos neuves et quelques exceptions,le débridage coûte assez cher.

Je crois que tu ne comprends pas....ou ne veut pas comprendre le probléme

tant qu'il n'y a pas de problème, forcément il n'y en a pas

Le problème arrive quand il y a des blessés graves, voir mortalité et là je te garantie que les assurances n'ont pas besoin de beaucoup de temps pour mettre un expert sur l'affaire et là, c'est toi qui aura la responsabilité entière et l'assurance se retire, c'est comme si tu n'es plus assuré et c'est toi qui devra payer tous les frais

c'est un coup à te retrouver à la rue

c'est à toi de voir

xav85 · Message par **xav85** » 22 déc. 2007, 17:48

UNE petite question pour quoi en france il n'y pas de formation continue sur la conduite en général

.J'ai arrêtais la moto pendant plusieurs années il ma fallu un peut de temps pour me réhabitué ,j'ai étais voire un moto club qui organiser une semaine découverte de la moto empartonaria avec la sécurité routière,il mon donner de la documentation sur la conduite moto en général.Les assurances devrais organnisés des stages de perfectionnement MERCI DE ME REPONDRE

xav85 · Message par **xav85** » 22 déc. 2007, 18:05

MANEC je suis daccord avec toi mes sa existe il ne le faux pas le nier les rare fois que je suis tombé jétais seul impliquer.Maintenant je roule en VARA et j'ai même pris une assurances corporel depuis un .

ray69 · Message par **ray69** » 22 déc. 2007, 18:09

De plus depuis quelque temps au dela de l'assurance qui peut te lacher, tu peux te retrouver en correctionnelle car le débridage est devenu un délit.

Papy125 · Message par **Papy125** » 22 déc. 2007, 18:10

Ta question n'a rien à voir avec ce topic.