Législation immatriculation

VaraSatanas77 · Message par **VaraSatanas77** » 24 févr. 2003, 08:37

Ah que coucou tout le monde,

on sait tous que la circulation est régie par le code de la route ; on sait tous également que depuis l'arrivée d'un certain Nicolas S. au gouvernement, les motards subissent une reglementation de plus en plus stricte concernant ce code ; cependant, des personnes comme moi souhaiterais apporter une petite touche perso à notre fidéle déstrier, et la question que je me pose pour le moment c'est de savoir quelle est la legislation en vigueur sur les plaques d'immatriculation !? g trouvé les articles 325.1 à 325.3, 317.8, 332.3 et 322.5 du code de la route, mais il parait que depuis janvier il est passé un texte plus restrictif, mais je n'ai pas réussi à le trouver. Si quelqu'un peut me donner quelques info la dessus ça m'arrangerais pas mal...merci
avekuneplakedecowboy

VaraSatanas77 · Message par **VaraSatanas77** » 24 févr. 2003, 09:11

bin finalement la réponse est venue plus vite que je le pensais, je mets un lien, ça peut toujours servir... Pour la petite histoire, le dernier arrêté qui vise les amendes en cas d'infraction ne modifie ne rien le texte d'orginie, ce sont juste les montants des peines qui ont été revuesn et de façon bien plus restrictives...
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... ligneDeb=1

MaxX_ZX9R_66 · Message par **MaxX_ZX9R_66** » 24 févr. 2003, 10:40

Salut,

Et bien pour eviter une prune de 750€ d'amende pour plaplaque non conforme, j'ai passé commande d'une plaque homologuée (BEURKKK) pour ma bebete. J'ai pris une carréec 'est encore le modele qui passe le mieux sur une moto mais bon suis dégouté....

Prix: 19€ chez Moto Expert

A+ MaxX

VaraSatanas77 · Message par **VaraSatanas77** » 28 févr. 2003, 23:35

depuis que g fais paraitre ce post, il me semblait bien qu'il existait un nouveau décret sur le sujet, et après moultes recherches, g trouvé :
http://www.motoservices.com/actu/decret.htm
à bon entendeur

toujoursdebonconseils

hugo13 · Message par **hugo13** » 01 mars 2003, 16:22

Heureusement qu'aujourd'hui il n'y a plus qu'une plaque d'immatriculation sur les motos, autrement il y aurait fallu en racheter deux pour plaire aux képis.