annulation vente par un particulier

remi00 · Message par **remi00** » 22 mai 2008, 16:58

bonjour à tous,
Comme me l'a suggéré VTD, voici une question placée dans ce forum concernant un souci que j'ai avec ma vara.
J'ai acheté il y a un mois une vara à un particulier qui m'a dit qu'il fallait que je change le pneu AV et les plaquettes. Je précise qu'il y a un mois, je n'avais encore jamais touché une moto. Je n'avais pas pu l'essayer car il n'y avait pas de plaque d'immatriculation mais comme je n'y connais rien pour l'instant, ça n'aurai pas changer grand chose.
Chez le [personnes peu appréciées] du coin, celui-ci me dit que ce n'est pas les plaquettes mais le disque qui est voilé, ce qu'il me montre avec justesse. Un rapide coup d'oeil du [personnes peu appréciées] pour m'annoncer que la moto a du tombé car certaines pièces sont neuves et la peinture refaite sans les autocollants sur les flancs lui parait louche. Je commande la pièce et j'appelle mon vendeur qui me dit que en effet le proprio avant lui est tombé pas méchant avec la moto mais que tout est OK sinon. Il n'avait pas diagnostiquer le disque.
Hier, réception du disque et au surprise du [personnes peu appréciées] au démontage de la roue: axe de roue droite comme mon bras quand je me mouche, fourche qui a été démontée puis remontée.
Il me conseille e voir avec le vendeur pour les suites a donner à cette affaire. Pensez vous que je peux annuler la vente pour vice caché.

Message par **okapi** » 22 mai 2008, 18:19

Il me conseille e voir avec le vendeur pour les suites a donner à cette affaire. Pensez vous que je peux annuler la vente pour vice caché.

tout a fait !!! fait constater par ecris tout cela

cianangel · Message par **cianangel** » 22 mai 2008, 18:36

Ton histoire est bien mal engagée ! Est - ecrit quelque part , lorsque tu as acheté ta vara , qu'il y avait des frais a faire , changement de pneu , plaquette etc ? Si non , c'est pas gagné !Mais... Si la moto est effectivement tombée et que de nombreuses pieces ont été changé , forcément il y a vices cacher . Je pense que tu as peut etre un recours . les lois doivent etre les meme que pour les voitures . A savoir qu'il y a un delai de 1 mois qui suit la vente pour se retourner contre le vendeur. Tu dois adresser un courrier en recommendé avec accusé de reception , a la personne qui te l'a vendu , lui expliquant que , la moto verifiée aupres d'un concessionnaire honda , il a été constaté que certainement suite a une chute , de nombreuse pièces ont été changé , c'est bien ,si tu peux avoir un descriptif le plus complet possible , que pour cette meme raison , il ne t'ai absolument pas possible de faire usage du bien acheté et pour lequel il etait destiné, compte tenu de son etat et que par consequent ,tu lui sommes de te rembourser le prix acquité pour l'achat de cette moto en echange de le restitution de celle ci , qu'en cas de refus de sa part , soit de rembourser, soit de participer en tout ou partie , aux frais de reparations , tu engagera auprès du tribunal une procedure en son encontre pour escroquerie . voilà tente comme ca ! Bon courage

pierreblc · Message par **pierreblc** » 23 mai 2008, 11:09

Mon post d'hier a disparu.

Il y a au moins deux raisons pour que le vice caché ne soit pas retenu dans ton cas:
- Le vendeur n'est pas le fabricant de l'appareil,
- Il ne t'a pas formellement caché quoiq ue ce soit.

Il me semble qu'il est plus adroit, au moins dans un premier temps, de chercher un accord amiable avec une remise sur le prix de vente, remise basée sur un devis de réparation, par exemple.

Bon courage.

Avaradatar · Message par **Avaradatar** » 23 mai 2008, 16:09

Va voir un avocat, ou demande une assistance juridique (il y a des permanences dans certaines mairies).
Il y a aussi des infos dans la centrale des particuliers
http://www.lacentrale.fr/club.php, mais je suppose que tu n'es pas passé par eux?

le templier · Message par **le templier** » 23 mai 2008, 17:49

je te souhait bien du courage ,si ton vendeur est sympa cela s'arrangera
mais dans le cas contraire renseigne toi au prés d'une association de consommateur
A+

JPP38 · Message par **JPP38** » 26 mai 2008, 07:08

lieberty a écrit :Alors mon chef est juriste... et apparemment il faut faire ça :

Le code civil dit que l'objet de la vente doit être conforme à sa destination. Il y a une obligation d'information si le vice est connu du vendeur !

Tu dois faire faire une expertise par un expert qui met en évidence que le défaut.

Ensuite tu informes le vendeur du constat en indiquant que le contrat de vente, est susceptible d'être caduque, nul et non avenue, dès lors que tu n'as pas été informé d'un défaut connu par le vendeur.

le vendeur peut seulement s'en sortir en disant qu'il ne connaissait pas le défaut et du coup ca devient un vice caché qui engage la responsabilité du constructeur

le vendeur t'as vendu la moto en t'indiquant qu'il y avait quelques pieces a changer mais il a , avant l'achat, omis de t'indiquer que la moto était tombée !!!Alors qu'il en était pleinement conscient...

voila...

J'ai rien compris

JPP38 · Message par **JPP38** » 26 mai 2008, 13:17

Ben voilà, c'est beaucoup plus clair comme ça!!!

Il est vrai que l'accord à l'amiable est la meilleure solution.

Le problème d'une action en justice, c'est qu'il faut avancer les frais d'expertise, et d'avocat, ce qui s'élève la plupart du temps à un coût supérieur aux réparations. L'ancien proprio peut également nommer un contre expert, qui fera sa propre expertise.

Et pendant tout ce temps: INTERDICTION DE TOUCHER A LA VARA.

remi00 · Message par **remi00** » 27 mai 2008, 08:48

salut à tous,
merci pour toutes vos réponses. Comme certains le disent, le mieux est l'arrangement à l'amiable avec l'ancien vendeur. Dans mon cas, c'est ce qui s'est passé. J'ai contacté le vendeur et je lui ai parlé de faire une expertise puis de tribunal. Il a tout de suite était d'accord pour annuler la vente. C'est ce qu'on a fait et l'affaire devrait être réglé dans mon cas. Je dit réglé car me voilà nouveau varadériste sans vara, ce qui n'est pas génial. Je vais donc reprendre mon bâton de marche et faire le tour des [personnes peu appréciées] pour en trouver une autre. Il est clair que je bannis pour l'instant l'achat à un particulier car je n'ai pas envie de recommencer la même embrouille tout de suite. En ce qui concerne la vara, le gars va la faire réparer et la revendre (c'est ce qu'il m'a dit en tout cas mais à chaque nouvelle discussion avec lui, j'avais de nouvelles infos sur la bécane, parfois contradictoire avec les anciennes). J'espère que le futur acheteur aura plus de connaissances que moi et pourra voir si il y a encore des vices cachés.
Pour la procédure à suivre dans un cas comme çà, je vous détaillerai plus tard ce que m'a dit le conseiller juridique de la MAIF. En effet, la MAIF c'est cher en assurance mais lorsque je suis passé pour signaler que j'allais sans doute arreter l'assurance, le gars de la MAIF m'a dit qu'il pouvait me mettre en relation avec un conseiller juridique gratuitement.

SIRCUTTING · Message par **SIRCUTTING** » 29 mai 2008, 23:09

y a des bandits partout

Philamiens · Message par **Philamiens** » 30 mai 2008, 09:47

remi00 a écrit :...En effet, la MAIF c'est cher en assurance

en moto ils sont parmi les mieux placés et au niveau services, sérieux, et rapidité de paiement plus que très bien placé

à titre d'un info un ami venant de passer son permis a assurer chez eux un R1 tous risques pour moins de 1000€ dans 90% des cas les assurance refuse cette prise de risques et ceux qui reste c'est plus du double

je viens d'assurer la vara de ma ptite femme chez eux en tous risques sans bonus 500€ je précise en filia maif car une fois fonctionnaire donc en maif ça doit etre environ 20% de moins, elle était chez des "spécialistes" de la moto AMV pour ne pas les citer et payait presque 700 avec 25% de bonus et chez AMV le casque qui est pourtant un element de sécurité n'est pas garantit même en tous risque il faut prendre l'option chose que des pro de la moto oublis de vous dire donc suite à un petit accrochage elle a perdu les 25% de bonus et son casque et on en profite pour changer et malgré ça c'est bien moins couteux et en plus le casque est couvert et ils n'exigent ni garage ni antivol ni alarme ni même le gravage...

Message par **ladaou** » 30 mai 2008, 11:33

Rapport qualité de service/prestations/prix il n'y a pas photo, Je suis assuré chez eux, et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'il assurent.
lorsque j'ai eu mon soucis à roselend, le remboursement à été presque plus rapide que la facture

rahan 65 · Message par **rahan 65** » 30 mai 2008, 11:59

Philamiens a écrit :
remi00 a écrit :...En effet, la MAIF c'est cher en assurance
en moto ils sont parmi les mieux placés et au niveau services, sérieux, et rapidité de paiement plus que très bien placé

à titre d'un info un ami venant de passer son permis a assurer chez eux un R1 tous risques pour moins de 1000€ dans 90% des cas les assurance refuse cette prise de risques et ceux qui reste c'est plus du double

je viens d'assurer la vara de ma ptite femme chez eux en tous risques sans bonus 500€ je précise en filia maif car une fois fonctionnaire donc en maif ça doit etre environ 20% de moins, elle était chez des "spécialistes" de la moto AMV pour ne pas les citer et payait presque 700 avec 25% de bonus et chez AMV le casque qui est pourtant un element de sécurité n'est pas garantit même en tous risque il faut prendre l'option chose que des pro de la moto oublis de vous dire donc suite à un petit accrochage elle a perdu les 25% de bonus et son casque et on en profite pour changer et malgré ça c'est bien moins couteux et en plus le casque est couvert et ils n'exigent ni garage ni antivol ni alarme ni même le gravage...

+1 bonne assurance la filia maïf