Question aux hommes de loi

[TopHat]

A t-on le droit de faire :


Je pense que ce n'est pas autorisé, mais n'en suis pas certain.
Ce serait une alternative pour l'autocollant.

Merci d'avance.

[VTD]

Ta question tombe pile-poil puisque le système des plaques minéralogiques va changer au 1er janvier prochain.

Au 1er janvier 2009 la réglementation va changer. Les plaques d'immatriculation seront attribuées au véhicule qui les conservera jusqu'à sa destruction ou son exportation. Le numéro d'immatriculation ne fera plus référence au département, mais les propriétaires des nouvelles plaques pourront éventuellement faire figurer leur région d'origine en faisant poser des plaques comportant une référence locale sur le côté droit (modèle adopté par l'Italie depuis 1994). Cette référence locale fera partie intégrante de la plaque et ne sera pas un autocollant.

Un article de Caradisiac ici

Donc à première vue, les nouvelles plaques ressembleront à ceci



Sur Wikipédia, il y a une explication des divers éléments mentionnés sur une plaque d'immatriculation. De là à dire que tout autre élément est interdit, je ne suis pas sûr... Mais il suffit de voir le nombre de Corses ou de Bretons qui ont une tête ou une hermine sur la plaque pour en déduire que si ce n'est pas autorisé, c'est au moins toléré.

Perso, j'avais même remplacé le "F" sous le pavillon européen par un BZH ce qui m'a valu d'être contrôlé en Irlande par un officier de la Guarda, mais ça n'a posé aucun souci

Je sais pas si ces éléments peuvent t'éclairer, mais j'aime beaucoup l'idée de mentionner le forum sur la plaque

[TopHat]

Merci pour la réponse, Il semble qu'il y ai un vide sur ce sujet.

[Trognon77]

Merci pour la réponse, Il semble qu'il y ai un vide sur ce sujet.

Ben moi je donne ma langue au chat