avis aux belges entre autre

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 21 mars 2010, 18:14

bonjour a tous!

j ai trouvé LA vara mais elle est en belgique je souhaiterais donc savoir comment ca se passe pour la plaque temporaire!j ai cru lire qu il falait les papiers originaux mais pas sur que le vendeur me les donnes avant que je l achete officiellement!
je voulais savoir si ces plaques existent en belgique et si elles seraient bonne pour venir en france!

par avance merci a tous

nj

Message par **ladaou** » 21 mars 2010, 18:30

Je pense que ceci peut t'aider :
http://www.nord-pas-de-calais.drire.gou ... if_RTI.htm

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 21 mars 2010, 18:36

hum je trouve rien!

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 21 mars 2010, 18:47

ok ok je vais voir tout ca en esperant qu il faut pas trop d originaux sinon le vendeur devra me faire confiance

BikeXC13 · Message par **BikeXC13** » 21 mars 2010, 19:21

tibouchon59 a écrit :ok ok je vais voir tout ca en esperant qu il faut pas trop d originaux sinon le vendeur devra me faire confiance

Salut Petitbouchon, dans ce genre d'affaire il y a pas de confiance a faire il faut les documents que te demadera la Préf et je pense pas de copie.
Bonne chance

Message par **ladaou** » 21 mars 2010, 20:18

tibouchon59 a écrit :hum je trouve rien!

ladaou a écrit :Je pense que ceci peut t'aider :
http://www.nord-pas-de-calais.drire.gou ... if_RTI.htm

Identifications ou réceptions de véhicules à titre isolé

Les véhicules automobiles ne peuvent être mis en circulation que s'ils sont conformes aux règles de sécurité et de construction du Code de la Route. Pour les véhicules neufs de série, le constructeur ou l'importateur se charge des attestations nécessaires.
Dans certains cas isolés : importation de véhicule ; transformation de véhicule ; construction artisanale ; véhicule usagé reconstruit ; etc., cette conformité doit être établie, à l'issue d'une réception à titre isolé du véhicule par la DREAL (anciennement DRIRE " service des mines ") territorialement compétente.

Pour les véhicules importés en provenance de l'Espace Économique Européen (EEE) et non couverts par une réception communautaire et mis en circulation, la conformité du véhicule est établie par une attestation d’ identification délivrée par le constructeur; la DREAL peut aussi délivrer les attestations pour les voitures particulières exclusivement mises en service après le 1er janvier 2000 et du 1er alinéa du chapitre B- (Attention la DREAL ne peut identifier que des voitures particulières (VP) dont la date de 1ère mise en circulation est après le 1er janvier 2000).

Vous avez le certificat de conformité européen : Cliquez ici

*

* *

Vous ne possédez pas de certificat de conformité européen, vous devez obtenir une attestation d'identification.

Pour vous aider: 2 services de la DREAL

A - Appel téléphonique

Un seul numéro de téléphone

le 0 825 300 763 (0,15 € TTC la minute)

Une secrétaire vous posera les questions nécessaires pour identifier votre situation.
Elle sera immédiatement en mesure de vous envoyer par télécopie ou par courrier un document donnant : diverses recommandations, la composition du dossier adapté de demande d'identification ou de réception à titre isolé, le (ou les ) formulaires adaptés à adresser à la DREAL .

Ce service sera ouvert du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 45 à 17 h 00

le vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 45 à 16 h 30

prix de la communication INDIGO 0,15 € TTC / minute

B - Téléchargement de documents (demande d'identification)

Attention la DREAL ne peut identifier que des voitures particulières (VP) dont la date de 1ère mise en circulation est après le 1er janvier 2000,

et dont les caractéristiques techniques ont été introduites dans la base de données dont elle dispose. Pour les autres catégories de véhicules (Camionnette, 2/3 roues etc ...) et pour les VP non identifiables par la DREAL , vous devez impérativement vous adresser aux constructeurs du véhicule ou son représentant accrédité en France.

le lien donne sur le contenu ci-dessus.

voici la liste pdf des adresse ou envoyer le dossier : http://www.nord-pas-de-calais.drire.gou ... ub_veh.pdf

voici la liste des documents requis :

Demande d'identification d'une Voiture Particulière (VP) importée,

en vue de son immatriculation en France

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Liste des documents à rassembler et à retourner par courrier *, accompagnés de la présente fiche

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PIECE n° 1 : Copie du certificat d'immatriculation (ou titre de circulation) délivré dans le pays d'origine

PIECE n° 2 : Eventuellement : copie du certificat de conformité délivré dans le pays de provenance

PIECE n° 3 : Fiche de renseignements : "demande d'identification d'un véhicule"

PIECE n° 4 : Enveloppe timbrée au tarif en vigueur et libellée à votre adresse

PIECE n° 5 : Chèque bancaire ou postal d'un montant de : 67,38 €, libéllé à l'ordre de : Monsieur le Régisseur des Recettes de la DRIRE

* Pour connaître l'adresse de la subdivision véhicule compétente : merci de téléphoner au 0 825 300 763.

et enfin, le formulaire d'identification :
http://www.nord-pas-de-calais.drire.gou ... cation.htm

domi-29 · Message par **domi-29** » 21 mars 2010, 21:04

Sinon , au pire , pour les papiers , contacte moi !!

Nan , je rigole !!

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 22 mars 2010, 12:53

a flute domi-29 j y ai cru!j ai fait simple,j ai telephoné a ma sous prefecture!
il faut carte rose belge et certificat de vente pour une plaque en ww.J attends de savoir si le vendeur est d accord pour me les envoyer!

merci tous

matcher · Message par **matcher** » 22 mars 2010, 15:07

Salut

Si jamais tu as un Pb pour avoir ta carte provisoire, contacte moi en Mp, je pourrai m'en occuper, ça fait parti de mon bulot.

@ +

Matcher

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 22 mars 2010, 17:45

je ne l oublirais pas merci .pour l instant j attends que le proprio reponde a mon mail!!!ca me stress,j espere qu il change pas d avis

NJ

titain · Message par **titain** » 17 août 2010, 15:45

salut tibouchon59, j'aimerais savoir si l'immatriculation de ta vara belge en france s'est bien passée car j'envisage d'en prendre une là-bas aussi. merci

tibouchon59 · Message par **tibouchon59** » 17 août 2010, 16:40

salut!

bah au final, j ai pris une vara en belgique mais le proprio l avait pas changé ,elle etait encore immatriculé en france!mais a partir du moment que tu as le certificat de conformité honda,y a pas de pb!

désolée de ne pas pouvoir t aider plus!

titain · Message par **titain** » 18 août 2010, 02:19

pas grave, le plus dur c de connaitre le type d'homologation utilisé par honda pour la moto que l'on prend