Couronne, confort de vitesse

[Shrek]

mico on en était arrivé là, parceque jack parlait des risques. Les risques les voilà. Et en toute modestie je dirai qu'en plus ils sont clairement exposés.

Il est faux et archi faux de dire qu'il n'y a aucun risque. Le risque est infime, mais les conséquences peuvent etre dramatiques

[gilbert62]

Bonjour,
Je suis tt nouveau sur le forum mais j ai ma varadriana depuis un peu plus d un an (env 7000 km ) .
Constats divers : la bete n est pas faite pour gagner 5 mn sur 50 bornes d autoroute. j y vais de temps en tps et a part les campings-cars ca se passe bien. Les camions limite a 100 ne sont pas un pb a 110-115 a part un peu de rock n roll a l approche mais j aime le R + C. Je ne vois pas la bete tenir le 125 sur 10 bornes d affile, en roulant a 100-110 combien de temps j aurai perdu ? Prenez un papier et un crayon, interro ds 5 mn.
C est ce qui m a pousse a passer mon A, histoire de faire vraiment la difference.
Les pb de conso ca depend de bcp de choses, reglages, bougies, filtres ...
Mais la normale est d environ de 3,5. Cet hiver avec temps de chauffe sur petit parcours env 15 km moyenne 3,6 . Sur un plein grand parcours 3,3. Le plus souvant + de 420km avant reserve.

[seblob]

si je me fais suer a chercher les articles de loi, c'est pas lutter contre certaines légendes urbaines comme celle ci).

justement puisqu'on parle de légendes urbaines citez moi un cas enregistré avec certitude ou un assureur a refusé d'appliquer les garanties pour un pignon ,des clignotants à led , un pot d'échappemet une taille de pneu au dessus ou en dessous bref pour des modification mineures et courantes (et cela aussi bien pour une moto que pour une voiture ) .
Faut aussi arrêter la parano ce n'est pas parce qu'une loi existe qu'elle est appliqué voire applicable .

Shrek, OK pour ton exemple mais là encore il y a un mais.
Tu as cité "quelques" articles de loi, or la France est connue pour ses loi a foison et les spécialistes de la question adore ressortir du code pénal des lois divers qui se contredisent.
Donc d'accord, pour l'accident gravissime, ou il y a paralysie ou mort de quelqu'un (généralement le tué c'est le motard, et donc à ce moment là il s'en fiche de savoir si il va ètre indemnisé par l'assurance ou pas ) là tout serra expertisé et éventuellement le moindre truc pas d'origine peut ètre incriminé.
Si le motard est encore en vie , aprés à lui de se laisser faire, on de prendre un avocat pour sa défense lequel va engager une contre expertise .
Dans l'exemple que tu donne, au final peut ètre condamner à payer soit le motard qui a osé changer son pot, soit dépot de plainte contre X contre le personne qui a laissé la flaque de gasoil, dépot de plainte contre la mairie ou la DDE responsable de l'entretiens du rond point (dernièrement à un rond point, un véhicule à laissé une de ses trainée de gazoil qui commençait même avant le rond point, les agents de la DDE sont vite venu mettre du sable pour absorber le gasoil et tout balayer tout en laissant en plus une collection de panneau avertissant que le sol était glissant, là au moins tu tu casse la gueule t'étais prévenu que le sol était glissant et tu peux rien dire............sinon ce sont eux les responsables)...

Bref, trés trés trés compliqué .

ET au lieu d'aller chercehr des articles de loi compliqué, on peut en prendre un beaucoup plus simple qui dit:
"une motocyclette est homologuée avec l'ensemble des pièces la constituant le jour de son homologation".
Texte trés court, trés simple, qui veut dire donc que quand on doit changer une pièce sur une moto, afin qu'elle garde son homologation on n'a le droit que de remettre de la pièce d'origine, et rien d'autre .

Donc en partant de ce texte il serait bon de trouver celui qui parle des pièces adaptable et homologué car j'ai du mal à comprendre comment il peut y avoir des pièces adaptable homologué si les seules qui font conserver l'homologation sont les pièces d'origine (et donc les pneus d'origine aussi, genre un Scorpion c'est peut ètre casse gueule, mais c'est la monte d'origine, pas le droit de monter autre chose donc).

Bref là loi est à la foi tellement restrictive et tellement incohérente qu'a coté de çà il y a la "vraie vie" quoi .

Donc autant mettre en garde les gens en leur disant qu'en théorie si ils se cassent la gueule ils vont pas ètre couvert par leur assurance , mais leur préciser quand même que çà n'arrive pas tous les jours.

Pour Micobille:
Plus important qu'un simple clignotant pas d'origine, sur un forum généraliste de temps en temps reviens la question de QUI a eut RÉELLEMENT des ennuis avec une assurance à cause d'un accident avec une 125 débridée (passer de 15 à 30 et quelques CV en débridant une Aprilia RS je trouve celà quand même plus "réprimandable" que de rempalcer clignos et rétroviseurs d'origine par de l'adaptable).
Et bien à chaque foi il n'y a personne qui a un exemple concret à dire.

Donc pour ceux qui roulent en 2 temps, tout le monde sait qu'en cas d'accident il y a risque de ne pas ètre couvert par l'assurance si le moteur est débridé, mais personne n'arrive à trouve une personne a qui celà est arrivé réellement.

Bref il faut ètre conscient des choses illégales que l'on fait sur sa moto mais faut pas non plus en avoir peur, sinon ne les faites pas .

A+

[seblob]

Il est faux et archi faux de dire qu'il n'y a aucun risque. Le risque est infime, mais les conséquences peuvent etre dramatiques

Ca me parait un trés bon résumé, bien que pour en arriver vraiment à ce que ce soit dramatique il faut quand même que la moto soit elle même assez fortement répréhensible, genre une Vara kité 170 par exemple, plus homologué car plus en 125, et en plus pas l'autorisation de conduire une + de 125 cc .

Enfin çà parait rien mais gaffe aux pneus quand même. Quant je vois (sur d'autres forums) de jeunes c*n arriver et critiquer telle bécane parce qu'elle est seulement chaussée en 130 à l'arrière alors qu'ils ont déja plus gros sur les 50 "de la mort qui tue" (se rendent même pas compte que même si çà se trouve monté d'origine sur leurs 50, çà tiens pas plus le pavé que çà, mais çà leur bouffe 10 % de puissance de leurs moteurs anémiques), et donc on se retrouve avec des modifications pourrave même sur les 125.
Quand j'ai eut ma TDR (qu iétait à retaper) le pneu à l'arrière c'était un 150 au lieu de 130 . Mais POURQUOI vouloir aussi gros A quoi çà sert .
Sur ma TDR çà faisait un pneu tellement pincé qu'il était usé jusqu'à la corde au milieu, et qu'il y avait presque 2 cm de gomme totalement neuve sur chaque bord. Bref le pneu s'était tellement bombé de lui même par obligation que de toute façon la bécane penchait déja au maximum en virage alors que le bord du pneu lui même était encore loin de toucher le sol .

A+

[Shrek]

ET au lieu d'aller chercehr des articles de loi compliqué, on peut en prendre un beaucoup plus simple qui dit:
"une motocyclette est homologuée avec l'ensemble des pièces la constituant le jour de son homologation".
Texte trés court, trés simple, qui veut dire donc que quand on doit changer une pièce sur une moto, afin qu'elle garde son homologation on n'a le droit que de remettre de la pièce d'origine, et rien d'autre .

Donc en partant de ce texte il serait bon de trouver celui qui parle des pièces adaptable et homologué car j'ai du mal à comprendre comment il peut y avoir des pièces adaptable homologué si les seules qui font conserver l'homologation sont les pièces d'origine (et donc les pneus d'origine aussi, genre un Scorpion c'est peut ètre casse gueule, mais c'est la monte d'origine, pas le droit de monter autre chose donc).

Peux tu me donner la référence du textes que tu cites (que j'ai mis en gras) stp, genre référence de l'article, et code dont il est extrait, parceque ca me dit rien.
Sinon, il faut bien comprendre qu'il y a 2 choses distinctes. D'une part vis a vis de la maréchaussée, il faut rouler avec un véhicule conforme au code de la route, cad d'origine, ou modifié selon les conditions prévues dans le dit code.
Et d'autre part le code des assurance qui prévoit que toute modification doit etre signalée a l'assureur, sinon celui ci peut saisir ce pretexte pour ne pas payer les dégats.

Enfin pour ceux a qui une assurance a pu refuser le payement de l'indemnisation, je suppose que cela a donné lieu a des proces. Il faudrait éplucher la jurisprudence, vu que ce genre d'affaire porte sur des points de droit, ca a du se décider en cassation...

[Jack]

Non Shrek, je ne peux pas te laisser dire "sinon celui ci peut saisir ce pretexte pour ne pas payer les dégats" car c'est faux ...encore une fois si l'assureur veut en arriver, et tu es d'accord pour dire que personne n'a d'exemple précis à donner, il doit PROUVER devant un tribunal si nécessaire que la modification du véhicule à engendrer ou aggraver l'accident ...difficile encore une fois à dire pour un changement de pneu par des routes sur une vara etc etc .... Seblob à bien résumé l'histoire : il y a la loi, souvent confuse et qui se marche sur les pieds, et il y a la vraie vie.

[Shrek]

Bon.
jack ne le prend pas mal, mais est tu sur d'avoir bien tous tes neurones en place ? (je taquine, y a pas insulte)
Non parceque le Code des Assurance, autrement dit la LOI est on ne peut plus claire. Je remet là l'atricles que tu sembles ne pas avoir lu ou compris :

Code des assurances Article L113-8

Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.

Il n'a strictement rien a prouver si ce n'es que 1/ le véhicule a été modifié et 2/ il n'en a pas été informé.
En aucun cas il ne doit y avoir de lien de cause a effet entre la modification et l'accident. Lis ce p... d'article du code des assurances.

Maintenant comme je l'ai dit et répété a longueur de post sur ce topic, c'est par parce qu'il PEUT le faire qu'il VA le faire. Mais ca reste une possibilité a ne pas exclure. Et le moyen de se prémunir contre une telle défection est tout simple il suffit d'envoyer une lettre a l 'assureur avec la liste des modification apportées au véhicule.

Tu as eu l'avis d'un professionnel de l'application de la loi (free_mouse est gendarme d'apres ce que j'ai compris) et des citations des articles de loi concernés par le sujet, je vois pas ce qu'on peut te donner de plus.

[Elouva]

Non Shrek, je ne peux pas te laisser dire "sinon celui ci peut saisir ce pretexte pour ne pas payer les dégats" car c'est faux ...encore une fois si l'assureur veut en arriver, et tu es d'accord pour dire que personne n'a d'exemple précis à donner, il doit PROUVER devant un tribunal si nécessaire que la modification du véhicule à engendrer ou aggraver l'accident ...difficile encore une fois à dire pour un changement de pneu par des routes sur une vara etc etc .... Seblob à bien résumé l'histoire : il y a la loi, souvent confuse et qui se marche sur les pieds, et il y a la vraie vie.

La je me range du coté de shrek. Non pas necessairement prouvé que la modif a entrainé la chute ! Parceque quand tu signe le contrat tu t'engage a ne pas la modifié sous peine d'annulation du contrat en cas de pb !

En dehors des articles de lois, ton contrat avec l'assurance t'oblige à ne rien toucher et les risques sont clair ! Si une assurance veut ne pas payer je ne suis pas sur qu'elle ai besoin de dire 'ca a causé l'accident' mais juste 'non respect du contrat, risque clair : Fait un credit, vend ta maison et raque pendant trente ans !'

[Shrek]

[micobille]

(passer de 15 à 30 et quelques CV en débridant une Aprilia RS je trouve celà quand même plus "réprimandable" que de rempalcer clignos et rétroviseurs d'origine par de l'adaptable).

dans ce cas précis oui et non
réprimendable car illégal mais pas d'augmentation des risques car dans le cas de la RS toute la moto a été étudié pour une puissance d'origine de 30 cv . (frein chassis suspensions etc ) Un peu comme une R1 100 cv pour la France et une full pour le reste du monde .

Dans le cas d'une Varadero ou d'une mob peugeot je ne suis pas certain que l'ensemble du véhicule accepte une telle augmentation de puissance tout en conservant un minimum de sécurité.
Possédant une Aprilia RS débridé environ 30 cv (qui tape sans problème 180 km/h) et une varadero normale et en étant excessif je pourrais dire que la Varadero freine très mal et a une tenue de route aléatoire par rapport à la RS et que 15cv sont plus que raisonnable pour elle.

[Shrek]

Mais qui parle d'augmentation du risque a par toi ?
En plus tu as lu ce p... d'article que j'ai déjà mis 3 fois ?
Allez on y va une 4eme fois, histoire de.

Code des assurances Article L113-8

Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.

Le fait de débrider ta brele change le risque. C'est pourtant clair bon sang !

Idem qui a part toi parle de modifier la puissance de la vara ?
Là on (enfin je, vu que la free_mousse semble avoir abandonné) explique les risques liés a TOUTE modification du véhicule.

Bon, j'arrête de m'égosiller, comme dit ma grand mère, y a pas plus sourd que celui qui veut pas entendre.

[micobille]

je vois pas pourquoi tu t'énerves ma réponse concerne juste la citation de Seblob comme quoi il y a des choses plus réprimendable que d'autres .

Je pense que tout le monde à compris que dans la loi c'est interdit mais que dans les faits tout le monde s'en fout y compris les Cardy , moto access et autre Rizoma qui n'ont jamais eu de procès pour vendre des accessoires "homologués" mais interdit à l'usage

[Shrek]

J'm'énerve pas, j'tesplike ! (je sais plus de qui c'est ca, mais je vois bien Bernard Blier dans le role de celui qui dit ca...)

Sinon, si c'est homologué route, c'est pas interdit a l'usage (c'est jsutemetn le but de l'homologation...)

[la_free_mousse]

Là on (enfin je, vu que la free_mousse semble avoir abandonné) explique les risques liés a TOUTE modification du véhicule.

Bon, j'arrête de m'égosiller, comme dit ma grand mère, y a pas plus sourd que celui qui veut pas entendre.

J'ai pas abandonné Shrek, mais j'ai accessoirement un taf qui m'occupe dans la journée...
Ceci dit, comme dit pierreblc, je plussoie à ce que tu annonces.

[Shrek]

Merci pour ton soutien

[seblob]

(passer de 15 à 30 et quelques CV en débridant une Aprilia RS je trouve celà quand même plus "réprimandable" que de rempalcer clignos et rétroviseurs d'origine par de l'adaptable).

dans ce cas précis oui et non
réprimendable car illégal mais pas d'augmentation des risques car dans le cas de la RS toute la moto a été étudié pour une puissance d'origine de 30 cv . (frein chassis suspensions etc ) Un peu comme une R1 100 cv pour la France et une full pour le reste du monde .

Augmentation des risques non pas parce qu'il est dangereux de débrider une RS (ou n'importe quel 2 temps) vu que la partie cycle de ces motos sont prévus pour leur puissance "full" , augmentation des risques du fait que le pilote est sensé ne "savoir" maitriser que 15 CV et pas plus.

Enfin c'est là ou sa devient compliqué, c'est que justement du coté législatif, ou plutôt législateur, PERSONNE ne peut t'expliquer les raisons.
Bon généralement le gouvernement s'en fiche totalement des 125 débridé, et il n'en parle jamais, par contre des 50 oui .
Quand un ministre t'explique pourquoi il est dangereux de débrider une 50 cc, il t'explique que c'est parce que la partie cycle n'a pas été CONCUE pour dépasser les 45 km/h .
Devant une telle stupidité tu as envie de répondre "vous devriez démissioner tout de suite, çà vaut mieux" .

Quand je vois mon ancienne RX50, et qu' a l'époque la RX50 avait la partie cycle de la RX125, et que cette RX50 avait un meilleur freinage, pour un trail pourtant, que la DTR125 que j'ai eut ensuite, faut pas déconner.
Surtout pour un 50 à boite de vitesse, faut imaginer l'utilisation de la boite de vitesse tout en étant en plus bridé à 45 à l'heure.
Je me souviens d'un revendeur Peugeot qui débridait d'office toutes les XP6 qu'il vendait, sinon elles était inutilisable en version bridé .

A+

[seblob]

En dehors des articles de lois, ton contrat avec l'assurance t'oblige à ne rien toucher et les risques sont clair ! Si une assurance veut ne pas payer je ne suis pas sur qu'elle ai besoin de dire 'ca a causé l'accident' mais juste 'non respect du contrat, risque clair : Fait un credit, vend ta maison et raque pendant trente ans !'

Bien entendu, et là tu es libre de fermer ta gueule ou d'aller en justice, (payé peut ètre par la propre protection juridique de ton assurance si tu as choisi l'option ) et l'assurance à intéret a avoir un motif réellement sérieux, si possible la modification qui est réellement la cause de l'accident, car malgré ce "minable" article de loi, qui semble n'ètre là que pour permettre le dégagement en toute facilité de l'assurance, un juge pourrait tout aussi bien condamner la dite assurance a indemniser l'assuré et ses victimes potentielles tel qu'en est son devoir.

Autant dire que justement ce genre de problème n'arrive que quand il y a un fait grave avec énorme somme d'argent en jeu, la plupart du temps il vaut mieux que l'assurance fasse simplement son travail, et puis c'est tout.
De toute manière même sur l'indemnisation d'un sinistre de base ils arrivent à gagner de l'argent, ou tout du moins à en économiser .

A+

[seblob]

Ah, et pour certains cas je rajoute qu'il faudrait pas non plus arriver à démontrer qu'en fait l'assurance était tout à fait conciente des risques encourus , car dans bien des cas qu'est ce qui explique la différence de prime entre 2 motos, et par exemple qu'est ce qui explique que çà coute la peau du c*l à assurer une Aprilia RS 125 (car généralement c'est pas donné) le fait que l'assureur sait trés bien qu'il assure une bécane qui va délivrer sur la route bien plus des 15 CV réglementaire.

Je sais pas pour ceux d'ici qui ont déja assuré une 125 deux temps, mais moi la dame chargée de remplir les papiers m'a lancé la question "et bien entendu cette moto est encore bridée?" sur un ton et avec un petit sourire qui laissait bien entendre qu'elle savait bien que la réponse était négative.
J'ai donc répondu sur le même ton "c'est évident voyons" .

A+

[Shrek]

Seblob, 3 choses :
1- inutile de faire du multiposting, il existe une fonction "éditer" pour les posts
2 - aligner des affirmations gratuites sur les obligations des assurances tout en oubliant consciencieusement celles de l'assuré, ou traiter un article de loi de minable parcequ'il ne va pas dans ton sens, j'appelle pas ca avoir une argumentation tres construite mais 'lieux-communer'.
3 - je ne te souhaite vraiment pas de te retrouver face a un assureur qui aurait décidé de faire des économies, sinon, tu comprendrais assez vite ce que "dura lex sed lex" veut dire.

Sur ce, fin de la discution pour moi.

[seblob]

La Loi est dure pour tout le monde, même pour les assurances, et heureusement il existe aussi le droit à ètre défendu devant un tribunal.

Pour un véhicule quel qu'il soit on est obligé d'ètre assuré, la loi est la même pour toute les assurance et donc tous les assuré donc on nous impose cette loi.
Déja peut de monde est au courant de la loi (peut ètre que toi c'est un loisir de lire tous les articles mais pas moi) et en plus s'il y avait moyen de facilement mettre au courant sont assureur ou de facilement faire homologuer sa moto avec un nouvel accessoire pour ètre totalement en règle avec la Loi, il n'y aurait pas de problème.

Rappelons que là il est question de changer la démultiplication:
Donc légalement on fait QUOI, si on veut changer sa démultiplication tout en restant dans la légalité

En plus pour l'article que tu cite çà n'es que le code des assurances, code qui ne semble en rien spécifique à l'assurance particulière d'une moto ou d'une automobile, comme m'en laisse supposer les deux phrases que tu n'a pas cité et qui terminent l'article :

Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.

Les dispositions du second alinéa du présent article ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.

A+

[Shoryu]

Mais si on écoute un mp3 téléchargé illégalement au moment de l'accident, que fait l'assurance ???

[Shrek]

Bon, derniere tentative d'essayer de te faire rentrer des notions de droit dans la tete. Lis, on sait jamais peut etre que tu vas finir par comprendre...
C'est parti

La Loi est dure pour tout le monde, même pour les assurances, et heureusement il existe aussi le droit à ètre défendu devant un tribunal.

Oui, mais bon, n'importe quel étudiant en droit de premiere année serait capable de plaider pour l'assurance dans cette situation. Par contre ton avocat a plutot a pas etre un manche...

Pour un véhicule quel qu'il soit on est obligé d'ètre assuré, la loi est la même pour toute les assurance et donc tous les assuré donc on nous impose cette loi.

S'imposer a tout le monde c'est un peu le principe de la loi !
Laisse moi t'expliquer comment ca fonctionne. Y a un peu plus de 200 ans, on avait un roi. Ses décisions avaient force de loi. C'était "le fait du prince".
Un jour on a décidé que ca suffisait, on a coupé laa tete au roi, et on a mis en place un autre systeme a la place de la monarchie : une république.
La république c'est des citoyens qui élisent des représentants. Les représentants prennent des décisions (aussi appelées lois, décrets... etc) qui s'appliquent a tout le monde.

Déja peut de monde est au courant de la loi (peut ètre que toi c'est un loisir de lire tous les articles mais pas moi) ...

"Nul n'est sensé ignorer la loi"
Chaque article de loi est publié au journal officiel. Chaque journal officiel est disponible gratuitement pour consultation dans toutes les mairies de france. L'ensemble de la législation francaise est disponible gratuitement sur internet
Tout ca pour te dire que l'état met a la disposition de chacun les moyens pour s'informer des textes en vigueur.
Si tu refuses de t'informer et que tu contreviens a un texte a toi d'en assumer les conséquences. On appelle ca la responsabilité.

...et en plus s'il y avait moyen de facilement mettre au courant sont assureur ou de facilement faire homologuer sa moto avec un nouvel accessoire pour ètre totalement en règle avec la Loi, il n'y aurait pas de problème.

Bon je vois que tu n'as pas lu mes posts précédents.
Il suffit de lui envoyer un recommandé (pour avoir la preuce de l'envoi du courrier) a ton assureur ! Me dis pas qu'il fauit avoir des compétences particulieres pour envoyer une lettre !

Rappelons que là il est question de changer la démultiplication:
Donc légalement on fait QUOI, si on veut changer sa démultiplication tout en restant dans la légalité

Que ce soit pour un changement de démultiplication ou tout autre changement il y a changement de la chose assurée. Donc au choix, tu prends le risque ou tu envoies une lettre.

En plus pour l'article que tu cite çà n'es que le code des assurances, code qui ne semble en rien spécifique à l'assurance particulière d'une moto ou d'une automobile, comme m'en laisse supposer les deux phrases que tu n'a pas cité et qui terminent l'article :

Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
Les dispositions du second alinéa du présent article ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.

Tu t'attendais a quoi ? qu'il y ait un code des assurances vie, un autre des assurances de bateau, un autre pour les moto, encore un pour les avions, et j'en passe ?
Non, il y un seul code avec une partie générale (qui indique eventuelement des exceptions comme là) et des parties spécifiques selon le sujet traité.

Voilà, j'ai fait aussi simple et synthétique que possible. Si il y a un truc que tu comprends pas, dis le moi, j'essayerai d'expliquer, mais ne lance pas des affirmations infondées.

[pierreblc]

Mais si on écoute un mp3 téléchargé illégalement au moment de l'accident, que fait l'assurance ???

D'abord, il faut vérifier si tu as le matériel adapté: par exemple, une chaine hifi ancienne génération n'est pas homologuée, donc là tu risques d'aller au piquet.
Sinon, selon ce que tu écoutes, tu peux gagner des sous en le recopiant et le revendant.

[Vara Breizh]

J'm'énerve pas, j'tesplike

Yen a qui vont s'faire ventiler, désintégrer, etc, etc...





ps: Je n'ai plus aacès à imageshack.us, alors ce p'tit post pour essayer un autre hébergeur.

[Vara Breizh]

Yeeeees! Ca marche!!!

(imagup.com)

[pierreblc]

Ton autre hébergeur, il marche mais il arrive à la bourre
. Tu lui as donné quoi à boire

[seblob]

En plus pour l'article que tu cite çà n'es que le code des assurances, code qui ne semble en rien spécifique à l'assurance particulière d'une moto ou d'une automobile, comme m'en laisse supposer les deux phrases que tu n'a pas cité et qui terminent l'article :

Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
Les dispositions du second alinéa du présent article ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.

Tu t'attendais a quoi ? qu'il y ait un code des assurances vie, un autre des assurances de bateau, un autre pour les moto, encore un pour les avions, et j'en passe ?
Non, il y un seul code avec une partie générale (qui indique éventuellement des exceptions comme là) et des parties spécifiques selon le sujet traité.

Excuse moi mais si il existe des gens dont c'est le métier, çà n'est pas pour rien.

Tu cite l'article L113-8 qui est classé dans le chapitre 3 (obligations de l'assureur et de l'assuré) du Livre Premier (le Contrat) de la partie législative du code des assurances.
Le chapitre en question (donc le 3 pour ceux qui suivent) est lui même "rangé" dans le "Titre Premier" qui comporte en tout 4 chapitres.

Le Titre Premier en question c'est " les Règles communes aux assurances de dommages non maritimes et aux assurances des personnes"

Comme sont nom l'indique c'est commun aux "assurances de dommages non maritime" et aux "assurances des personnes". Les règles non communes à ces deux catégories sont décrites respectivement dans le Titre 2 (ou II) et dans le titre 3.

Les assurances des personnes ce sont les assurances vie et les assurances décès ou d'invalidité.

Le "Titre II" qui s'occupe donc "particulièrement" des "assurances de dommages bon maritime" ne parle que:
d'assurances contre l'incendie, d'assurance contre la grèle, contre la mort du bétail, contre les catastrophe naturelle, contre le terrorisme etc etc, MAIS EN AUCUN CAS C'A N'A DE RAPPORT AVEC LES VEHICULES TERRESTRE dont font partie les voitures.

Donc si tu veux parler de voiture ou de moto va plutot faire un tour dans le Livre 2 (ou II) qui traite des assurances obligatoires .
Et "ouvre" le Titre Premier qui traite de l'assurance des véhicules à moteur et de leur remorques et semi remorques .

Bref, dans la logique tu as tout à fait raison, il y a des règles (presque impossible à connaitre précisément pour de pauvre citoyens de base dont je fais partie) et il y en a aussi sur la modification des véhicules à moteur comparé à leur homologation, et sans doute un chapitre particulier pour traiter des cyclomoteurs et des motocyclettes, et tout le monde sait bien, comme tu l'as bien fait remarquer, qu'en cas d'accident grave l'assureur peut bien aller chercher la petite bête et refuser d'indemniser son client.

Là si le client se laisse faire, ben il l'a dans l'os. Si il va en justice et si la modification apporté à la moto est suffisamment grave pour le juge, l'assurance aura en effet raison. Mais pour une babiole faut ètre sérieux, l'assurance serra condamné à indemniser ce que de droit.
Bien entendu, impossible de dire la limite exacte entre la modification qui va apporter vraiment des ennuis en cas de problème et la modification qui va dans tous les cas n'avoir aucun effet, surtout qu'en cas de procés, çà serra à l'assurance de faire valoir la gravité de la modification, à l'avocat d'en faire valoir le fait que cette modification n'est pas à mettre en cause, et au juge de décider .

Sur le papier la justice, et donc la loi, c'est blanc ou noir, dans la réalité ...


Quand au fait de prévenir l'assurance (enfin comme dit l'article trouvé ne parle pas du même sujet) tu crois vraiment qu'ils ont un barème de risque pour la Varadero 125 selon la taille du pignon et de la couronne avec le prix qui va avec chaque démultiplication. Franchement tu leur écrit pour signaler ton changement de démultiplication, soit ils te répondent qu'ils s'en contrefichent, soit ils te répondent qu'il faut remettre celle d'origine .

A+

[Shrek]

Bon, on progresse.
L'article L113-8 est effectivement présent dans une section qui n'est pas spécifique a l'auto/moto mais dans celle qui concerne les contras comme tu l'as si bien relevé. Vois tu dans la hyerarchie suivante :
Livre Ier : Le contrat
Titre Ier : Règles communes aux assurances de dommages non maritimes et aux assurances de personnes
Chapitre III : Obligations de l'assureur et de l'assuré.
quelquechose qui fait que l'article L113-8 pourrait ne pas s'appliquer ?
L'assurance d'une moto passe bien par un contra. Elle concerne les dommages non maritimes (sauf a transformer une vara en gondole comme évoqué dans un autre topic) ou les dommages aux personnes. Et il y a bien des obligations mutuelles entre assureur et assuré.
Cet article est donc tout a fait applicable au cas de l'assureur qui refuse de payer.

Bon, ce que je peux dire maintenant, apres plusieurs jour a avoir tendu la perche en parlant d'articles en tout genre, c'est qu'il suffisait juste de faire un saut a l'article suivant, le L113-9 pour se défendre :

Article L113-9 du code des assurances
L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance.
Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.

Hé oui contrairement a ce qu'on pense souvent, en général, cad quand elle n'est pas faite par des politiciens aux ordres de leurs petits copains businessmen, la loi n'est pas crétine, elle est même en général plutot pas trop mal faite.
Le but n'est pas d'anéantir qqun qui aurait été négligent, mais juste de le mettre face a ses responsabilités, qui sont en l'occurence d'avertir l'assureur.

Bon, le seul problème c'est que maintenant ceux qui ont lu cet échange ne peuvent plus dire qu'ils étaient pas au courant sans etre de mauvaise foi...

[seblob]

Admet quand même que tout celà est en fait loin d'ètre clair, surtout pour le banal particulier qui n'y entend rien en loi.

Pour l'article 113-9, j'en comprend la chose suivante:

Si une modification entraine, par exemple, une augmentation du risque de 20 %, alors (en toute logique "humaine", mais pas forcément logique d'assurance) elle devrait entrainer une augmentation des primes de 20 % (ce que l'on paye à l'assurance quoi) et donc si cette constatation de modification qui a augmenté le risque (de 20 % donc dans l'exemple à a lieu aprés le sinistre, l'assuré est quand même parfaitement couvert, l'assurance l'indemnise juste 20 % de moins que ce qu'il aurait dût ètre indemnisé.

si j'ai bien compris, je sais pas pourquoi mais j'imagine mal une assurance ètre bien honnête dans cet affaire, et comme par hasard aprés le sinistre l'augmentation du risque constaté va directement ètre augmenté de 100 % .

Pour en revenir aux textes eux même le problème c'est qu'il n'existe pas qu'un seul code. Un seul pour les assurances peut ètre, mais y'a tous les autres.
Je recherche toujours la référence de l'article que tu m'a demandé bien plus "haut" dans le sujet, pour le moment je l'ai pas retrouvé.
Peut ètre dans le code de la route mais hier j'ai pas trouvé .

A+

[Shrek]

C'est vrai que c'est pas simple de s'y retrouver, que même si nul n'est sensé ignorer la loi, il est quand même vivement conseillé de faire appel a un professionnel. Remarque c'est un peu comme dans tous les domaines. Faire une vidange est a la portée du premier venu, mais pour etre sur que ce soit bien fait rien mieux vaut confier la tache a un mécano.

Pour en revenir a ton exemple c'est pas tout a fait aussi simple.
Une modif n'entraine pas nécéssairement une augmentation du risque (typiquement le changement de PSB ou de couronne dont on parlait n'augmente pas le risque d'avoir un accident de facon notoire). Il peut même y avoir des modifications qui réduisent le risque (par ex mettre des pneus routiers, avec un grip meilleur mais ayant une hauteur de flanc un peu inférieure).
Bref l'estimation du risque n'est pas évidente.
D'autant que par exemple l'assurance peut noter un leger accroissement du risque, mais ne pas augmenter la prime d'assurance que verse l'assuré. Or le prorata de l'indemnisation de l'assuré est justement calculé sur l'écart entre la prime qu'il paye et la prime qu'il aurait payé si informée de la modification, l'assurance avait modifié la prime.
La prime n'est pas forcément doublée parcequ'un risque d'accident est doublé aussi. Dans une assurance moto on paye pour la couverture du risque d'accident, mais aussi celui d'avoir le véhicule endomagé par la grele, le feu, qu'il soit volé... et j'en passe...

Pour finir, oui il y a plein de codes, et c'est pas simple. Conduire un véhicule te place a l'intersection des codes civil, pénal, de la route, des assurances, de l'environnement, et éventuellement du travail (je crois n'avoir rien oublié). Ouf !
La france a une des législations les plus touffue au monde. La faute aux politiques qui légifèrent a tour de bras a chaque 'fait divers' qui émeut l'opinion public.

[micobille]

Sinon, si c'est homologué route, c'est pas interdit a l'usage (c'est jsutemetn le but de l'homologation...)

l'homologation est décerné par les mines me semble t il donc par l'état .
Le code des assurances peut donc être au dessus de la loi Française
Exemple : un pignon de 13 est homologué , nul part il est signalé "reservé à la compétition" ou autre , de part sa fixation il est fabriqué pour un modèle de moto ( Je doute qu"un pignon de TDR monte sur une Vara et inversement) donc la loi Française m'en autorise l'usage mais pas le code des assurances.

c'est bien ça ?
si oui on ne serait pas dans un flou juridique ? et est ce pour cela que les assurances écrase le coup la plupart de temps ?

[Shrek]

heuuu oui, mais non.
Déjà, les mines ne s'occupent plus depuis un certain temps de l'homologation des véhicules. Sauf erreur de ma part c'est maintenant la DRIRE qui s'en charge, mais ca change rien (on passe des mines a la DRIRE... mais au final c'est kifkif)

Bon, on prend un véhicule, quel qu'il soit. Il a été homologué. Cela veut dire qu'un exemplaire a été présenté a la DRIRE, que celui ci a été éxaminé, mesuré, testé et validé pour son usage sur route. Il devient "l'étalon" du véhicule.
Pour ce véhicule des accessoiristes (ou le constructeur lui même) peuvent faire homologuer des équipements. Le plus commun est le pot d'échapement.
Le fait de monter un matériel homologué implique qu'on a le droit de l'utiliser sur route. Inversement, utiliser du matériel non homologué implique qu'on risque un pv de la part des forces de l'ordre pour conduite d'un véhicule non conforme au type (le fameux étalon de la DRIRE)
Attention, il faut savoir que l'homologation d'accessoires est pour un véhicule et pour celui ci seulement.
Ainsi implanter sur une vara (par exemple) des pots homologués pour une Ducati (toujours par exemple) n'est pas conforme. Ces pots n'ont pas été homologués pour la vara, donc c'est comme rouler avec un materiel non homologué du tout.

Jusque là ca va ? Alors on continue.

Donc tu montes un accessoire homologué comme ton pignon de 13. Tu es donc conforme vis a vis du code de la route, donc pas de nécéssité de te lancer dans la démarche d'une réception a titre individuel (ou isolé je sais plus) c'est a dire une homologation d'un exemplaire unique. materiel homologué + matériel homologué = résultat homologué.
Mais, si tu ne le déclares pas a ton assureur, tu n'es plus conforme vis a vis du code des assurances. Donc une petite lettre, et roulez jeunesse.
C'est pas plus compliqué que ca.

Encore une fois, tout ca c'est pour le cas ou il y aurait un carton avec de gros dégats qui coutent cher ET une volonté de l'assurance de se soustraire a l'obligation de payer. Dans la pratique, si on se met tous a envoyer un courrier a chaque fois qu'on change le pot, qu'on met un sabot, qu'on change un pignon, qu'on met un topcase...etc etc on est pas rendus !

[micobille]

donc les assurances s'estiment au dessus des lois Française ?
c'est légal ça ? il me semblait que seule les lois européennes pouvaient dans certains cas faire cela

DSL je suis lourd je sais mais j'aime bien comprendre les trucs que je ne connais pas

[Shrek]

C'est tres bien de vouloir comprendre.
Donc pour répondre a ta question, non, elles ne sont pas au dessus des loi. C'est la loi qui dit qu'il faut les prévenir.
Pour conduire un véhicule il faut avoir le permis correspondant, que le véhicule soit aux normes et qu'il soit assuré.
Et pour qu'il soit assuré il faut que l'assureur sache ce qu'il assure, donc si tu modifie le véhicule, il faut en informer l'assureur.

Je vais prendre un exemple irréaliste, mais qui illustre la situation.
Tu es un inventeur génial, et tu mets au point un moteur nucléaire. Ton moulin, il fait 15 cv, donc tu le mets sur la vara, et tu te dis que ca change rien, 15 cv, c'est 15 cv.
Oui mais en cas d'accident, l'assureur va se dire qu'il risque d'y avoir une fuite et une contamination, et que c'est pas un flanc de carenage qu'il va devoir payer, mais le relogement de tout le monde sur 50 km autour du lieu de l'accident. Ca change pas mal les choses pour lui non ?
Bin voilà, c'est ca l'idée.

[seblob]

Pour finir, oui il y a plein de codes, et c'est pas simple. Conduire un véhicule te place a l'intersection des codes civil, pénal, de la route, des assurances, de l'environnement, et éventuellement du travail (je crois n'avoir rien oublié). Ouf !
La france a une des législations les plus touffue au monde. La faute aux politiques qui légifèrent a tour de bras a chaque 'fait divers' qui émeut l'opinion public.

Pour le risque et la modification du risque et du cout de l'assurance, j'ai a peu pret compris comment çà marche, dans la théorie.
Dans la pratique par contre, ben j'ai jamais testé

pour les divers législations, c'est vrais que c'est le foutoir ,et comme tu dis à chaque affaire un peu trop médiatique hop il faut pondre une nouvelle loi (alors que visiblement faire appliquer celles qui existe déja çà suffit pas?)

Et aprés c'est un peu là qu'arrive le coté "injuste" de la loi, ou l'intéret est de citer l'article de loi (de l'un des nombreux code qui s'applique) le plus approprié, alors qu'en cherchant ailleurs un autre article d'un autre code pourrait peut ètre s'appliquer aussi dans telle situation, mais ètre plus favorable au "coupable/sinistré/accidenté".

Bref, d'ou l'intéret dans bien des cas de laisser la justice à ceux dont c'est le métier .

Encore une fois, tout ca c'est pour le cas ou il y aurait un carton avec de gros dégats qui coutent cher ET une volonté de l'assurance de se soustraire a l'obligation de payer. Dans la pratique, si on se met tous a envoyer un courrier a chaque fois qu'on change le pot, qu'on met un sabot, qu'on change un pignon, qu'on met un topcase...etc etc on est pas rendus !

J'ai bien suivi tout ton raisonnement (dont j'ai pas tout cité) et d"ja je peux te dire que si je suis dans le fond d'accord avec toi, il y a cependant un doute sur les accessoire homologué.
Je ne peux rien affirmer, mais à l'époque ou devait voir le jour le controle technique moto, certaines personnes, un peu mieux placé que les simples forumeurs et motard que nous somme, se posait sérieusement la question des accessoires homologué, qui risquaient de ne pas passer du tout au contrôle technique .
Pourtant pour moi, accessoire homologué, donc le droit de rouler avec, mais visiblement quelque part dans la législation çà devait coincer , puisqu'il y avait risque de devoir remonter de l'équipement d'origine pour passer le contrôle technique

Bref, sur la question il y a une ombre qui plane quoi .

Pour ce que j'ai mis en citation, OK que comme tu le décris c'est simple de prévenir son assurance, sauf que comme tu le dis on va pas les prévenir à chaque mini modif sur la bécane, et comme tu le rappel çà ne pose problème qu'en cas de gros accident.

Le problème c'est que personne ne peut le prévoir qu'il va avoir un accident ou pas , et s'il serra bébête ou gravissimme.

Donc généralement on le fait ou le fait pas quoi, et commençant un peu à connaitre le milieu des motards, je serais presque pret à parier que trés trés peu de monde ici fait cette démarche. Je me demande même si ton assurance est au courant des éventuelles modification que tu aurai apporté à ta moto .

Aprés c'est vrais qu'on y pense pas, moi avec ma vieille TDR de 1992, je pense mécanique, technique, fonctionnement, performances, rénovation.....................mais pas législation.

La je vais monter un maitre cylindre d'une autre moto, le miens étant trop vieux à mon gout, et pas vraiment compatible avec une durite aviation du fait de sa fixation au maitre cylindre (bon en fait le maitre cylindre des DTR/TDR plus modernes) et à la place de la vielle durite qui gonflait énormément à chaque freinage, une durite aviation toute neuve.

Bref d'un point de vue sécurité, çà me semble bien mieux que mon système actuel qui est tout d'origine (sauf le liquide et les plaquettes, quand même). Mais d'un point de vu législation, j'ai sans doute transgressé quelques articles de loi .

A+

[Shrek]

(...)commençant un peu à connaitre le milieu des motards, je serais presque pret à parier que trés trés peu de monde ici fait cette démarche. Je me demande même si ton assurance est au courant des éventuelles modification que tu aurai apporté à ta moto .

En fait non. Pas que ca a f*utre que de leur envoyer un recommandé le jour ou j'ai fait mettre des flancs sur ma fazy.

La je vais monter un maitre cylindre d'une autre moto, le miens étant trop vieux à mon gout, et pas vraiment compatible avec une durite aviation du fait de sa fixation au maitre cylindre (bon en fait le maitre cylindre des DTR/TDR plus modernes) et à la place de la vielle durite qui gonflait énormément à chaque freinage, une durite aviation toute neuve.

Bref d'un point de vue sécurité, çà me semble bien mieux que mon système actuel qui est tout d'origine (sauf le liquide et les plaquettes, quand même). Mais d'un point de vu législation, j'ai sans doute transgressé quelques articles de loi .

Houla... tu touches au freinage. Effectivement ca part d'une bonne intention, puisque tu veux en améliorer l'efficacité, mais ca par contre c'est potentielement une source d'emm*rdes. C'est un organe de sécurité.
Donc les durit avia, bon ok, mais remplacer le maitre cylindre...
Tu roules, un pépin juste devant toi, tu freines, route mouillée ca bloque, tu glisses. L'expert passe, et demande au mécano si ce systeme est standard, et t'es bon pour te faire rétamer par l'assurance...
Là, méfiance...
'fin, c'est juste mon avis, hein...

[seblob]

Enfin c'est juste que pour trouver un maitre cylindre de TDR "italienne" neuf, c'est pas facile, et pas donné sans doute.

En plus à l'époque, banjo coté étrier de frein, mais durite qui se vis directement dans le maitre cylindre, pas de banjo quoi. Et j'ai pas trouvé de durite aviation pour ce modèle de TDR, sans doute à cause de la fixation au maitre cylindre justement.

Aprés, les autres modèles de TDR avec disque de 282 mm ont le même maitre cylindre que les DTR avec disque de 230 mm, et certaines xt 600 ET XTZ660 ont aussi le même .

Donc perso, je suis pas aller chercher le premier maitre cylindre qui m'est passé sous la main, j'ai pris un modèle dont je savais qu'il était relativement proche.
Et puis justement, çà fait 3 semaines que j'ai la cheville droite dans le plâtre et j'ai appris aujourd'hui que j'en avais pour 2 semaines de plus pour avoir eut l'étrier de frein qui s'est grippé sur la rocade, m'obligeant a me réfugier le temps de "bricoler" l'étrier de frein à un petit emplacement goudronné qui menait derrière la barrière de sécurité (afin d'ètre en sécurité, car je me voyais pas vivre vieux sur la BAU de la rocade), et roue avant presque bloquée, dans le gravier, ma bécane a méchamment déparée de manière si soudaine que je me suis retrouvé par terre avant d'avoir compris ce qui se passait, Et je me suis retrouvé la cheville tordue et coincée sous la moto (laquelle du coup n'a rien car ma cheville a amorti la chute de la moto ).

Résultat, malléole externe cassée .

Donc bon, si jamais on me reproche quelque chose, je peux au moins leur dire toute la vérité sur le pourquoi de cette modification du maitre cylindre. Ca ne servira sans doute à rien, mais bon au moins je me serrais expliqué.

Là je peux donc pas faire grand chose, car il me faut encore démonter l'étrier pour voir si je peux le remettre en état, ou s'il vaut mieux que j'en trouve un autre.
Et pareil pour le disque de frein, un petit disque de 320 mm d'origine sur cette bécane, mais faudrait pas qu'il se soit voilé sous la surchauffe.

Bref y'a du boulot

[domi-29]

ouuuuuuahhhhhhh !!!

j'ai essayé de lire un max des messages posté et je doit dire que le débat est loin d'etre clos .
assurance, règlementation, je débride ou pas, pignon de 13 ou 14 ...


on peut aller très loin en ce prennant la tete avec les codes des assurances .

il me semble tout simplement avoir lu quelque part que pour etre couvert par son assurance en cas d'accident il ne faut avoir fait aucune modification sur le moteur et sur le chassis (ou cadre).



c'est pas parce que l'on met des rétros carbonne un pot de tel ou tel marque que l'on va se faire plomber par son assurance en cas d'accident.

[seblob]

LA difficulté vient aussi que peut ètre que d'une assurance à l'autre, pour tel modèle de moto et pour telle modification en particulier les avis ne seraient pas les mêmes .

Ainsi si je veux faire mon casse c*uilles je peux te dire que dans les rétros carbone (surtout des m*rdes comme des rétro F1) on n'y voir rien du tout et donc selon les circonstances de l'accident, avec les rétro d'origine tu aurais mieux vu et pas eut d'accident .

Comme dit c'est pour faire le casse c*uilles, car par exemple sur ma TDR, si j'ai viré les rétro d'origine c'est justement parce qu'on voir rien dedans, je les ais remplacé par des rétros d'une autre Yamaha ( je sais plus quoi d'ailleurs) dans lesquels on voit vachement mieux, et en plus ils ont une forme plus sympa .

A+

[manu]

[quote="Shrek"]J'm'énerve pas, j'tesplike ! (je sais plus de qui c'est ca, mais je vois bien Bernard Blier dans le role de celui qui dit ca...)

Bonjour
Un peu tard mais cette replique appartient a COLUCHE

A+